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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE
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CLIMAT FAURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMAT FAURE
ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97698016
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2017

Présentation de la marque CLIMAT FAURE

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMAT FAURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat,60300 SENLIS (dossier no 2345725) - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2345725) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMAT FAURE est expirée depuis le 6 octobre 2017.

ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SILENCIO , ODYSSEE , PERFECTION PROFIL , AQUACONTROLE , FAURE , ARTHUR MARTIN , COMPLICE , HOME+ , FRESH PLUS , BUTANETTE


ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE Société par Actions Simplifiée - 43, Avenue Félix Louat,60300 SENLIS (dossier no 2345725) - 60300 - France - SIREN 552042285


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2345725) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345725 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 3 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°457139 - Publication au BOPI 2007-07-03

Inscription le 3 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457138 - Publication au BOPI 2007-07-03

Republication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Réfrigérateurs, congélateurs.