AQUACONTROLE
Présentation de la marque AQUACONTROLE
Déposée le 24 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUACONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUACONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUACONTROLE arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.
ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Inscription le 6 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436621 - Publication au BOPI 2006-07-06
Inscription le 6 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°436622 - Publication au BOPI 2006-07-06
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312519 - Publication au BOPI 2006-04-12
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614931 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-05