Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ELECTROLUX BAKING Sudalparc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TIBILETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTROLUX BAKING Sudalparc domicilié(e) 06800 CAGNES-SUR-MER (dossier no 2188785) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 067 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2188785) - France.
La marque TIBILETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIBILETTI est expirée depuis le 26 avril 2011.
ELECTROLUX BAKING Sudalparc a également déposé les autres marques suivantes : TIBILETTI
ELECTROLUX BAKING (société anonyme), Sudalparc, 145 Avenue Soubran - 06800 CAGNES-SUR-MER (dossier no 2188785) - France - SIREN 342067071
CABINET LAVOIX - (dossier no 2188785) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2001 n°2188785 - Publication au BOPI 2001-01-02
Inscription le 28 mai 1999 - Changement d'adresse n°278128 - Publication au BOPI 1999-05-28
Inscription le 10 février 1999 - Changement de dénomination n°272072 - Publication au BOPI 1999-02-10
Inscription le 10 février 1999 - Changement de dénomination n°272071 - Publication au BOPI 1999-02-10
Inscription le 10 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272070 - Publication au BOPI 1999-02-10
Fours de toute nature et pour tous usages. Installations complètes de fours
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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