MODULA
Présentation de la marque MODULA
Déposée le 7 octobre 1997 par la société ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULA est expirée depuis le 7 octobre 2007.
ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Inscription le 5 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280696 - Publication au BOPI 1999-07-05
Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280695 - Publication au BOPI 1999-07-05
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46