Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BREAD CAM
ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
98735413
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BREAD CAM

Déposée le 4 juin 1998 par la société ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BREAD CAM »

Le déposant est la société ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif domicilié(e) SUDALPARC, Bâtiment EMERAUDE, 145-195, Avenue Soubran, 06800 CAGNES-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 065 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque BREAD CAM est expirée depuis le 4 juin 2008.

ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , ergo , batinox , AXEL , MODULA , T Tibiletti , TMB BAKING A GLOBAL CONCEPT , ALLIANCE , BERTRAND


ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) - SUDALPARC, Bâtiment EMERAUDE, 145-195, Avenue Soubran, 06800 CAGNES-SUR-MER - France - SIREN 402065775


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 18 février 1999 - Renonciation totale n°272330 - Publication au BOPI 1999-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Caméras vidéo. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Services de communication par caméras vidéo. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.