Déposée le 19 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ELECTROCLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELECTROCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTROCLASS domicilié(e) 14-16, rue du Ballon, 93160 NOISY-LE-GRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque ELECTROCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTROCLASS S.A., (Société Anonyme) - 14-16, rue du Ballon, 93160 NOISY-LE-GRAND - France
CABINET NETTER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Classeurs et fichiers rotatifs. Stockeurs rotatifs et silos de stockage, à savoir appareils de stockage automatiques rotatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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