Déposée le 13 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ELECTRO MEDICAL SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECIBELS CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRO MEDICAL SERVICE domicilié(e) 11, quai des Celestins, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 504 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELECTRO MEDICAL SERVICE Jean-Claude MELIZET P.D.G. - France.
La marque DECIBELS CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBELS CONFORT est expirée depuis le 13 mars 2006.
S.A. ELECTRO MEDICAL SERVICE - 11, quai des Celestins, 69002 LYON - France - SIREN 970504882
S.A. ELECTRO MEDICAL SERVICE Jean-Claude MELIZET P.D.G. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Protections individuelles anti bruit/anti-eau à savoir : Appareils de mesure du son Appareils pour la transmission du son conduits acoustiques Dispositifs de protection personnelle contre les accidents Sonomètres Tampons d'oreilles pour la plongée Tubes acoustiques Appareils acoustiques pour personnes dures d'oreilles Appareils pour la protection de l'ouïe Appareils pour le traitement de la surdité Bouchons d'oreilles Cornets acoustiques Cure oreilles Prothèses auditives Tampons pour les oreilles Résines acryliques (produits semi-finis) Résines artificielles (produits semi-finis) Résines synthétiques (produits semi-finis).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DECIBELS CONFORT"
