ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95603463
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2025
Présentation de la marque TRANSVAL
Déposée le 28 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES domicilié(e) ZAC Puy Bayard - 63750 - BRASSAC LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 004 706 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque TRANSVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSVAL arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.
ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LELEU , TRANSVAL
ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - ZAC Puy Bayard - 63750 - BRASSAC LES MINES - France - SIREN 702004706
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Inscription le 23 septembre 2005 - Changement d'adresse n°419191 - Publication au BOPI 2005-09-23
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297665 - Publication au BOPI 2005-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631959 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596756 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-09
Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Capuchons de bougies antiparasites; bougies d'allumage pour moteurs à explosion et dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; bielles de machines ou de moteurs, bobines pour machines, culasses de moteurs, pistons de cylindres, cylindres de moteurs.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques (appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Avertisseurs acoustiques, dispositifs antiparasites (électricité), avertisseurs électriques (timbres), boutons de sonnerie, clignotants (signaux lumineux), commutateurs, compteurs, condensateurs électriques, indicateurs de vitesse, régulateurs de voltage pour véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Avertisseurs sonores pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, avertisseurs sonores pour cycles, avertisseurs sonores pour véhicules, vélomoteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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