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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES
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TRANSVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSVAL
ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1344586
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2025

Présentation de la marque TRANSVAL

Déposée le 27 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES domicilié(e) ZAC Puy Bayard - 63750 - BRASSAC LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 004 706 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque TRANSVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque TRANSVAL arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LELEU , TRANSVAL


ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - ZAC Puy Bayard - 63750 - BRASSAC LES MINES - France - SIREN 702004706


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297664 - Publication au BOPI 2005-09-23

Renouvellement avec limitation le 23 septembre 2005 n°2060227 - Publication au BOPI 2005-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 23 septembre 2005 - Changement d'adresse n°419191 - Publication au BOPI 2005-09-23

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631959 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2604167 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-09

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.