ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3249702
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/10/2023
Présentation de la marque LELEU
Déposée le 7 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LELEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES domicilié(e) Zac Puy Bayard - 63570 - BRASSAC LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 004 706 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque LELEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LELEU est expirée depuis le 7 octobre 2023.
ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : TRANSVAL , TRANSVAL
ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - Zac Puy Bayard - 63570 - BRASSAC LES MINES - France - SIREN 702004706
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°391474 - Publication au BOPI 2004-04-28
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement avec limitation le 17 octobre 2013 n°2541606 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17
Inscription le 7 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784829 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07
Moyeux de freins pour cyclomoteurs. Roues à bâton de tôle pour cyclomoteurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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