Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ELECTRO GAZ DIFFUSION société anonyme

Numéro de dépôt :
3322604
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
Marque figurative de ELECTRO GAZ DIFFUSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ELECTRO GAZ DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRO GAZ DIFFUSION domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Nungesser et Coli,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 273 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322604.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 2014.

ELECTRO GAZ DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : KITCHEN POCKET , EGD , WASHING POCKET


ELECTRO GAZ DIFFUSION société anonyme - Zone Industrielle, Rue Nungesser et Coli,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France - SIREN 343273603


CABINET LOYER - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; brides (colliers métalliques) ; butoirs en métal ; loquets métalliques ; manifolds métalliques pour canalisations ; conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; crémaillères ; écrans de fourneaux ; ferme-portes (non électriques) ; manchons (quincaillerie métallique) ; roulettes de meubles (métalliques) ; réservoirs en métal ; vannes métalliques (autres que parties de machine) ; serrures métalliques (autres qu'électriques). Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; alimentateurs de chaudières pour machines ; appareils électro-mécaniques pour la préparation des aliments ; alternateurs ; coussinets anti-friction pour machines ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; appareils électro-mécaniques pour la préparation des boissons ; broyeurs d'ordures ; câbles pour la commande de machines ou de moteurs ; carters pour machines et moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; pompes centrifuges ; chaudières de machines ; pompes pour installations de chauffage ; commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines ou moteurs. Compacteurs pour détritus ; compresseurs pour réfrigérateurs ; condenseurs de vapeur (parties de machines) ; générateurs de courant ; courroies de machines ; machines électriques de cuisine ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines) ; dynamos ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; fers (parties de machines) ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; guidages de machines ; machines à laver ; membranes de pompes ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; détendeurs de pression (parties de machines) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; robinets (parties de machines ou de moteurs) ; machines soufflantes ; surchauffeurs ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; vases d'expansion (parties de machines) ; joints (parties de moteurs). Accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu) ; dispositifs anti-parasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; magnétrons ; bobines électriques ; cartes à mémoire ou à micro-processeurs ; appareils de contrôle de chaleur ; thermostats ; instrument de contrôle de chaudières ; claviers de commande pour appareils électriques ou électroniques ; commutateurs ; compteurs ; appareils électriques de contrôle ; coupe-circuits ; redresseurs de courant ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; détecteurs ; disjoncteurs ; indicateurs de niveau d'eau ; appareils pour l'enregistrement des temps ; enregistreurs de pression ; fusibles ; appareils pour l'analyse des gaz ; gazomètre, indicateurs (électricité) ; inducteurs (électricité) ; appareils d'ionisation (non pour le traitement de l'air) ; jauges ; manomètres ; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ; publications électroniques téléchargeables ; résistances électriques ; rhéostats ; transformateurs ; pompes auto-régulatrices à combustible ; valves solénoïdes (interrupteurs électromagnétiques) ; serrures électriques ; tableaux de commande (électricité). Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils à air chaud ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; allumeurs de gaz ; armatures de fours ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bacs refroidisseurs pour fours ; bouilleurs ; bouilloires électriques ; brûleurs ; percolateurs à café électriques ; calorifères ; robinets de canalisations ; récupérateurs de chaleur ; chambres frigorifiques ; chasses d'eau ; chaudières de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; appareils de climatisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; congélateurs ; corps chauffants ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; douchettes ; installations pour le refroidissement de l'eau ; éviers ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; brûleurs à gaz ; chaudières à gaz ; appareils et machines à glace ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; chauffe-plats ; réchauds ; rôtissoires ; appareils et installations de séchage ; stérilisateurs ; thermoplongeurs ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage). Imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, catalogues ; déchiqueteurs à papier (articles de bureau). Joints de portes pour appareils de cuisine. Roulettes de meubles (non métalliques) ; loquets non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.