ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4010164
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2023
Présentation de la marque VALBERG
Déposée le 5 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE domicilié(e) 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 744 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque VALBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée - 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France - SIREN 433744539
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; jets d'eau ornementaux ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; machines pour cuire du pain ; congélateurs, réfrigérateurs ; cave à vin ; allume-gaz ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage.
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; batteurs électriques ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à beurre ; ouvre-boîtes électriques ; rince-bouteilles ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses (machines) ; pressoirs ; éplucheuses (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à sécher le linge ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines à coudre et à tricoter ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; balances ; balances ménagères et pèse-personnes ; sonde de cuisson ; sonde de température ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; jets d'eau ornementaux ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; machines pour cuire du pain ; congélateurs, réfrigérateurs ; cave à vin ; allume-gaz ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage.
Installation à domicile, entretien et réparation des appareils électriques suivants : machines et robots de cuisine ; batteurs ; fouets ; presse fruits ; ouvre-boîtes ; machine pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses (machines) ; pressoirs ; hachoirs ; éplucheurs (machines) broyeurs ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à sécher le linge ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; aspirateurs d'eau ; machines et appareils de nettoyage ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines à coudre et à tricoter ; appareils de pesage, de mesure ; balances ménagères appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs ; réfrigérateurs ; cave à vin ; allume-gaz.
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