ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3915319
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
Présentation de la marque BY ENGAGEMENT QUALITE ELECTRO DEPOT
Déposée le 23 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BY ENGAGEMENT QUALITE ELECTRO DEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE domicilié(e) 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 744 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque BY ENGAGEMENT QUALITE ELECTRO DEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915319.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée - 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France - SIREN 433744539
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Rasoirs ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; pinces à épiler.
Appareils de pesage ; balances ménagères et pèse-personnes.
Gants pour massage ; oreillers contre l'insomnie ; inhalateurs.
Coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical.
Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case » ; trousses de maquillage, sacs destinés à contenir des affaires de maquillage, de coiffure et de toilettes.
Distributeurs de savon ; boîtes à savon ; ustensiles cosmétiques ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums.
Articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux ; épingles et pinces à cheveux, barrettes.
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : rasoirs ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; pinces à épiler ; appareils de pesage ; balances ménagères et pèse-personnes ; gants pour massage ; oreillers contre l'insomnie ; inhalateurs ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case » ; trousses de maquillage, sacs destinés à contenir des affaires de maquillage, de coiffure et de toilettes ; distributeurs de savon ; boîtes à savon ; ustensiles cosmétiques ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux ; épingles et pinces à cheveux, barrettes.
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