ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4009909
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2023
Présentation de la marque BELLAVITA
Déposée le 5 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BELLAVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE domicilié(e) 1 route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 744 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque BELLAVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée - 1 route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France - SIREN 433744539
TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Fers à repasser électriques ;
Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ;
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; appareils de soudure électriques ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; batteurs électriques ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à beurre ; ouvre-boîtes électriques ; rince-bouteilles ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses (machines) ; pressoirs ; éplucheuses (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à sécher le linge ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; distributeurs automatiques ; machines à fumée ; machines à bulles de savon ; fers à repasser électriques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ;
Service de conseils techniques en matière d'installation à domicile, entretien et réparation des appareils ménagers électriques suivants : machines et robots de cuisine ; batteurs ; fouets ; presse-fruits ; ouvre-boîtes ; machine pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses (machines) ; pressoirs ; hachoirs ; éplucheurs (machines) ; broyeurs ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à sécher le linge ; fers à repasser le linge ; centrales à vapeur pour repasser le linge ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; aspirateurs d'eau ; machines et appareils de nettoyage ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines à coudre et à tricoter ; appareils de pesage, de mesure ; balances ménagères ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs ; réfrigérateurs ; cave à vin ; allume-gaz ;
Services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;
Location de vêtements.
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