ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3375781
Date de dépôt :
18/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2025
Présentation de la marque BELLAVITA
Déposée le 18 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLAVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE domicilié(e) 1 route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 744 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque BELLAVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée - 1 route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France - SIREN 433744539
TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Inscription le 27 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550337 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593506 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22
Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines et robots de cuisine électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; fouets électriques ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; centrifugeuses (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; lessiveuses ; aspirateurs de poussière ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
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