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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO CALORIQUE
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ELECTRO-CALORIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELECTRO-CALORIQUE
ELECTRO CALORIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99801561
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2029

Présentation de la marque ELECTRO-CALORIQUE

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO CALORIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELECTRO-CALORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO CALORIQUE domicilié(e) Zone d'activité Satolas Green - 69330 - PUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 503 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ELECTRO-CALORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELECTRO-CALORIQUE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

ELECTRO CALORIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAURIA , ELECTRO CALORIQUE , "SAURIA" , SAURIA , ELECTRO-CALORIQUE


ELECTRO CALORIQUE, Société par actions simplifiée - Zone d'activité Satolas Green - 69330 - PUSIGNAN - France - SIREN 957503949


Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Inscription le 7 février 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°471131 - Publication au BOPI 2008-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410828 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708355 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04

Appareils et dispositifs de cuisson. Appareils et dispositifs de réfrigération. Chariots isothermes électriques. Plateaux isothermes. Chariots isothermes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.