Déposée le 28 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO CALORIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELECTRO-CALORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO CALORIQUE domicilié(e) Zone d'activité Satolas Green - 69330 - PUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 503 949 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque ELECTRO-CALORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRO CALORIQUE, Société par actions simplifiée - Zone d'activité Satolas Green - 69330 - PUSIGNAN - France - SIREN 957503949
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148732 - Publication au BOPI 1999-07-05
Inscription le 19 juillet 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°281528 - Publication au BOPI 1999-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 30 août 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°283836 - Publication au BOPI 1999-08-30
Inscription le 25 août 1999 - Demande de relevé de déchéance n°283625 - Publication au BOPI 1999-08-25
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410831 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709946 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20
Tous genres d'appareils de chauffage électrique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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