Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIEL
Electrification Industrielle de l'Est SAS

Numéro de dépôt :
3598675
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018
SOLEIEL de Electrification Industrielle de l\'Est

Présentation de la marque SOLEIEL

Déposée le 16 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Electrification Industrielle de l'Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Electrification Industrielle de l'Est domicilié(e) 10, rue de la SANDLACH,67500 HAGENAU - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 503 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Electrification industrielle de l'Est Mle Michèle WALTER domicilié(e) 10, rue de la SANDLACH,67500 HAGENAU - 67500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIEL est expirée depuis le 16 septembre 2018.

Electrification Industrielle de l'Est a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE SOLAIRE DE L'EST


Electrification Industrielle de l'Est SAS - 10, rue de la SANDLACH,67500 HAGENAU - 67500 - France - SIREN 698503497


Electrification industrielle de l'Est Mle Michèle WALTER - 10, rue de la SANDLACH,67500 HAGENAU - 67500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Publicité, diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) organisation d'expositions à but commerciaux et de publicité, publication en ligne sur réseaux informatiques publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Construction d'édifices permanents, information en matière de construction, démolition de constructions, location de materiel et machines de chantier, entretien et réparation de machines, installation de panneaux solaires photovoltaïques.

Distribution des eaux ou énergie.

Information en matière de traitement de matériaux, production d'energie.

Publication de livres, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication électronique de livres et de périodiques, en ligne, micro édition.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scienfiques et technologiques rendus par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, architecture.