Déposée le 17 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Electricité Millot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PROCESS ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Electricité Millot domicilié(e) ZI de la croisette - 88800 - VITTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 083 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vinci Energies France Est, Mme Valérie HERDLY domicilié(e) 3, allée d'Enghien - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France.
La marque PROCESS ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189906.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS ENERGY arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.
Electricité Millot, SAS - ZI de la croisette - 88800 - VITTEL - France - SIREN 425083482
Vinci Energies France Est, Mme Valérie HERDLY - 3, allée d'Enghien - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Installation, entretien et restauration de tous objets et appareillages industriels ; installation, maintenance et supervision liés à l'électricité, aux réseaux électriques, au chauffage, à la climatisation, au traitement d'air, et au génie climatique ;
Etudes de projets techniques et conseil en matière d'électricité, chauffage, climatisation, traitement d'air, génie climatique, utilisation et économie d'énergie, efficacité énergétique et suivi énergétique.
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