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Marques déposées par Electricité du Soleil du Bassin
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SOLEIL DU BASSIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEIL DU BASSIN
Electricité du Soleil du Bassin

Numéro de dépôt :
4632907
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
SOLEIL DU BASSIN de Electricité du Soleil du Bassin

Présentation de la marque SOLEIL DU BASSIN

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par Electricité du Soleil du Bassin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL DU BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Electricité du Soleil du Bassin domicilié(e) 2 rue des petits pères - 75002 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHRISTELLE DEBOISSY domicilié(e) 2 RUE DES PETITS PERES - 75002 - PARIS - France.

La marque SOLEIL DU BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DU BASSIN arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

Electricité du Soleil du Bassin a également déposé les autres marques suivantes : l hydrogène solaire


Electricité du Soleil du Bassin - 2 rue des petits pères - 75002 - paris - France


Madame CHRISTELLE DEBOISSY - 2 RUE DES PETITS PERES - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.