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Marques déposées par Electricité du Soleil du Bassin
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l hydrogène solaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

l hydrogène solaire
Electricité du Soleil du Bassin

Numéro de dépôt :
4497484
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
l hydrogène solaire de Electricité du Soleil du Bassin

Présentation de la marque l hydrogène solaire

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par Electricité du Soleil du Bassin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l hydrogène solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est Electricité du Soleil du Bassin domicilié(e) 2 RUE DES PETITS PERES - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTRICITÉ DU SOLEIL DU BASSIN, Madame Christelle DEBOISSY domicilié(e) 2 rue des Petits Pères - 75002 - PARIS - France.

La marque l hydrogène solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l hydrogène solaire arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

Electricité du Soleil du Bassin a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DU BASSIN


Electricité du Soleil du Bassin - 2 RUE DES PETITS PERES - 75002 - PARIS - France


ELECTRICITÉ DU SOLEIL DU BASSIN, Madame Christelle DEBOISSY - 2 rue des Petits Pères - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; décolorants à usage industriel ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.