Marque expirée - Marque en non vigueur

ÉSprit PAC
ELECTRICITE DE STRASBOURG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3449923
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/09/2016
ÉSprit PAC de ELECTRICITE DE STRASBOURG

Présentation de la marque ÉSprit PAC

Déposée le 12 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE STRASBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ÉSprit PAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE STRASBOURG domicilié(e) 26 Boulevard du Président Wilson, Bâtiment “ L'Avancée ”,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 501 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉSprit PAC est expirée depuis le 12 septembre 2016.

ELECTRICITE DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , S'ENGAGER SUR NOS OFFRES , S'ENGAGER ENSEMBLE , PARTENAIRES D'ENERGIES , estel S.A. , ÉSprit bois , Pass gaz , esevology solutions en énergies durables , CUISIN'ELEC , (Marque figurative)


ELECTRICITE DE STRASBOURG Société Anonyme - 26 Boulevard du Président Wilson, Bâtiment “ L'Avancée ”,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 558501912


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511139 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Pompes à chaleur, réchauffeurs d'air, capteurs et collecteurs solaires (chauffage), accumulateurs et récupérateurs de chaleur, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de chauffage central ; dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air ; appareils et installations de chauffage, de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, d'aspiration d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de dégivrage, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations d'éclairage.Estimations des coûts d'investissement pour la réalisation de travaux d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans le domaine des pompes à chaleur, du chauffage et de la climatisation ; analyse d'offres de prix en vue de la réalisation de travaux d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans le domaine des pompes à chaleur, du chauffage et de la climatisation.Analyses et estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; informations financières ; opérations de financement et d'assurance ; affaires bancaires, financières, monétaires et immobilières ; informations en matière d'assurances.Construction ; travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de réparation et de rénovation dans le domaine des pompes à chaleur, du chauffage et de la climatisation ; assistance en cas de panne sur des pompes à chaleur, chauffage et installations de climatisation (réparation) ; supervision (direction) de travaux de construction, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans le domaine des pompes à chaleur, du chauffage et des installations de climatisation, y compris programmation des travaux à engager (supervision de travaux de construction, d'installation, d'entretien, de réparation ou de rénovation), suivi, contrôle et réception des travaux (de construction, d'installation, d'entretien, de réparation ou de rénovation) ; location de machines de chantier.Services de formation dans le domaine des pompes à chaleur, du chauffage et de la climatisation, et plus généralement services de formation ; formations pratiques (démonstrations) ; organisation et conduite d'ateliers, de formations, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.Travaux d'ingénieurs, à savoir : établissement de fichiers techniques, de plans et de cahiers des charges dans le domaine des pompes à chaleur, du chauffage et de la climatisation ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; études de projets techniques dans le domaine des pompes à chaleur, du chauffage et de la climatisation ; diagnostics, à savoir identifications de la nature d'un dysfonctionnement ou d'une difficulté technique dans le domaine des pompes à chaleur, du chauffage et de la climatisation ; expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en vue de conseils et consultations (sans rapport avec la conduite des affaires) pour la gestion de l'énergie ; conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) pour la gestion de l'énergie (protection de l'environnement) ; programmation et location de matériels informatiques pour la gestion de réseaux pour la production et la distribution de chauffage, de climatisation, d'électricité, de gaz et d'air comprimé et, plus généralement, dans le domaine des pompes à chaleur, du chauffage et de la climatisation ; conception (élaboration), mise à jour et maintenance de logiciels.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.