Présentation de la marque esevology solutions en énergies durables
Déposée le 5 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE STRASBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « esevology solutions en énergies durables »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE STRASBOURG domicilié(e) 26 Boulevard du Président Wilson, Bâtiment “ l'Avancée ”,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 501 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRICITE DE STRASBOURG Société Anonyme - 26 Boulevard du Président Wilson, Bâtiment “ l'Avancée ”,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 558501912
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511139 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02
Compost.
Biocarburant, bois à brûler, copeaux de bois pour l'allumage, bois de feu, gaz de chauffage et d'éclairage, gaz d'huile, gaz combustibles, gaz solidifiés (combustibles), gaz pauvres, gaz naturels ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.
Cellules photovoltaïques, panneaux solaires ; thermostats ; appareils de contrôle de chaleur et de chaudières ; compteurs.
Capteurs et collecteurs solaires (chauffage) ; pompes à chaleur ; chaudières de chauffage électriques, au gaz ou bois et plus généralement chaudières de chauffage ; alimentateurs, tubes et carneaux de chaudières de chauffage ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur, brûleurs, radiateurs (chauffage) ; appareils de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération) ; préparateurs d'eau chaude sanitaire, chauffe-eau, chauffe-bains, réchauffeurs d'eau (appareils), installations de chauffage à eau chaude, installations et distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; appareils de chauffage, de distribution d'eau, de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de séchage, de cuisson, de réfrigération, de production de vapeur et installations sanitaires.
Vente au détail, vente en gros et vente en ligne de panneaux et capteurs solaires, de pompes à chaleur, d'éoliennes, d'installations thermiques, d'appareils individuels de chauffage, de radiateurs, de chaudières, de chaufferies toutes énergies, de chauffe-eau, de brûleurs, d'accumulateurs, de cheminées, de foyers et inserts de cheminées, d'accessoires pour cheminées, foyers et inserts, de diffuseurs et de distributeurs d'air chaud, d'appareils de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de cuisson, de production et de distribution d'eau chaude, de séchage, d'installations sanitaires ; vente au détail, vente en gros et vente en ligne d'énergies et de carburants tels que le gaz, le bois et l'air comprimé ; services d'approvisionnement d'énergie, de chaleur et de carburant tels que le gaz, le bois, l'air comprimé pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises ; analyse du prix de revient et services de comparaison des prix, estimations en affaires commerciales, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; études de marché, informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, comptabilité, facturation, établissement de relevé de comptes, traitement administratif de commandes d'achats.
Travaux et supervision de travaux (direction) d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement et de rénovation de panneaux solaires, de capteurs et collecteurs solaires, de pompes à chaleur, d'éoliennes, d'installations thermiques, d'appareils individuels de chauffage, de radiateurs, de chaudières, de cheminées, de foyers et inserts de cheminées, d'accessoires pour cheminées, foyers et inserts, de diffuseurs et de distributeurs d'air chaud, de chaufferies toutes énergies, de chauffe-eau, de brûleurs, d'accumulateurs, d'appareils de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de production et de distribution d'eau chaude, de séchage, de cuisson et plus généralement travaux et supervision de travaux (direction) d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de rénovation, de réparation, de dépannage dans les domaines des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; travaux d'isolation ; installation et maintenance d'installations de stockage d'énergie et d'éoliennes ainsi que d'installations de recyclage et/ou traitement des déchets pour la production d'énergie ; transformation de chaufferies fuel ou gaz en une autre forme d'énergie ; services d'information et de conseil en matière d'isolation et en matière d'installation et de réparation dans le domaine des installations énergétiques pour particulier et pour collectivités ; installation, réparation et maintenance d'installations et de canalisations de réseaux de distribution, de transport et de fourniture d'énergie.
Services de télégestion (gestion à distance par terminaux d'ordinateurs) des réseaux de distribution de chaleur, d'énergie, de bois et d'air comprimé ; services de télécommunications destinés à la maintenance d'installations de distribution d'énergie et de transport et de fourniture d'énergie et de gazoducs et d'installation de stockage d'énergie ; services de télécommunications destinés au conseil, à l'information et à la surveillance de la consommation d'énergie.
Production de chaleur, d'énergie, de bois, de biomasse et d'air comprimé, location d'installations de production de chaleur, d'énergie, de bois, de biomasse, d'air comprimé et de combustibles ; transformation de combustibles pour la production d'énergie notamment à partir de biomasse, traitement du pétrole ; traitement des déchets (transformation), recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), incinération d'ordures ; compostage (traitement des déchets) ; informations en matière de traitement des matériaux dans le domaine énergétique.
Conseils et consultations professionnels techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine des installations énergétiques, de l'isolation ainsi que pour la gestion des réseaux de distribution et de fourniture d'électricité de chaleur et d'énergie ; conseils et consultations professionnels techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) sur la répartition de la consommation d'énergie, sur les installations énergétiques ; services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs au domaine énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques et du développement durable, conception de systèmes informatiques en matière énergétique et de protection de l'environnement ; réalisation d'études et d'expertise liées à l'énergie ; analyses chimiques notamment dans le domaine des gaz ; levés de terrains ; travaux d'ingénieurs (expertises) et étude de projets techniques, notamment dans le domaine des réseaux de distribution et la fourniture de chaleur, d'énergie et d'économie d'énergie.
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