Marque expirée - Marque en non vigueur

TROPHÉES DES ASSOCIATIONS EDF Diversiterre FONDATION
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3659430
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
TROPHÉES DES ASSOCIATIONS EDF Diversiterre FONDATION de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque TROPHÉES DES ASSOCIATIONS EDF Diversiterre FONDATION

Déposée le 23 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHÉES DES ASSOCIATIONS EDF Diversiterre FONDATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHÉES DES ASSOCIATIONS EDF Diversiterre FONDATION est expirée depuis le 23 juin 2019.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; étude et recherches de marché ; prévisions économiques ; relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à la création d'entreprises ; aide à la création d'associations (aide à la direction des affaires) ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir : conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ou associations à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; gérance administrative de lieux d'exposition.

Education, formation, formation de personnel dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; divertissements, activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances (divertissement, activités sportives, culturelles, d'éducation et de formation) ; organisation et conduite de conférences et colloques dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation de concours à but de divertissement dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation et conduite de manifestations pour la promotion et la connaissance d'associations ou de sociétés ayant pour objet la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en œuvre du développement durable, l'aide aux populations par la solidarité, la diffusion de la culture.