Déposée le 26 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Team EDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque Team EDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022675.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Support d'enregistrement sonores et vidéo ; disques, bandes et films, tous comportant des enregistrements audio ou vidéo ; disques compacts ; bandes audionumériques ; disques acoustiques ; publications électroniques enregistrées sur support informatique, publications électroniques téléchargeables ; jeux vidéo ; jeux informatiques ; programmes informatiques de jeux ; logiciels ; lunettes, étuis à lunettes ; musique numérique (téléchargeable) fournie en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Web MP3 sur Internet, musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'Internet ; programmes informatique d'accès et d'utilisation à Internet ;
Portes clés ; bijoux de fantaisie ;
Papeterie ; classeurs, agendas et organisateurs personnels ; instruments d'écritures ; livres, magazines et publications périodiques ; produits de l'imprimerie ; affiches ; photographies ; albums ; timbres philatéliques ; autocollants ; décalcomanies ; calendriers ; cartes (géographie) ; papier ; sacs en papier pour l'emballage, sacs en plastique pour l'emballage ; supports et matériels publicitaires et promotionnels à savoir : publications, périodiques, magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins d'information, bons de réduction sur support papier, tracts, prospectus, imprimés, cartes dédicacées, photographies dédicacées, kakémonos ;
Sacs de sport, articles de maroquinerie en cuir ou en similicuir, bagages, parapluies, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, fourre-tout (articles de maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, sacs de sport ;
Drapeaux, banderoles, couvre-lit ; draps et taies d'oreillers ; torchons pour essuyer les verres et la vaisselle ; serviettes de table en matières textiles, nappes non en papier ; ronds de table et dessous de carafes (linge de table) ;
Jeux, jouets ; modèles réduits prêts à monter ; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements, chaussures et tapis) ; sacs prévus pour transporter des articles de sports ; cartes à jouer ; ballons, balles de jeux, peluches, figurines (jouets), rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ;
Administration commerciale de licence de produits et de services de clubs, sociétés ou associations sportifs ; aide à la direction et organisation des affaires pour des clubs, sociétés ou associations sportifs ; relations publiques, recherches de parraineurs et mécènes pour des sociétés, clubs et associations sportifs, recherches de parraineurs et mécènes pour des évènements et compétitions sportives ; services de publicité ; promotion pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'opérations promotionnelles ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; compilation et transcription de données ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur le réseau Internet ;
Collectes de bienfaisance dans le cadre de compétitions sportives, investissement de capitaux dans des sociétés, associations et clubs sportifs, consultation en matière financière pour sociétés, associations et clubs sportifs, et pour compétitions sportives ; services de financement de sociétés, associations et clubs sportifs, et pour compétitions sportives ; parrainage financier de sociétés, associations et clubs sportifs, et pour compétitions sportives ; services sociaux et informations à caractère social en matière de développement personnel, à savoir services de bienfaisance (aide financière) dans le domaine du sport et de l'handisport.
Télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, d'images, de vidéos, de documents et d'informations par tous moyens téléinformatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; services de courriers électroniques ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à Internet et notamment sur des réseaux sociaux pour des utilisateurs, fourniture de discussion en ligne via Internet et notamment sur des réseaux sociaux, fourniture de forums de discussion sur l'Internet et notamment sur des réseaux sociaux, mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet et notamment sur des réseaux sociaux ; fourniture d'accès à des informations concernant des questions sociales dans le domaine du sport et de l'handisport à partir de bases de données explorables, y compris de textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communications ; fourniture d'accès à des informations à caractère social en matière de développement personnel, à savoir accomplissement personnel, services de bienfaisance, philanthropiques bénévoles, et activités humanitaires dans le domaine du sport et de l'handisport.
Services sociaux et informations à caractère social en matière de développement personnel, à savoir activités humanitaires (transport) dans le domaine du sport et de l'handisport.
Education ; formation ; informations en matière d'éducation pouvant être fournies en ligne à partir de l'Internet ou sur supports papier ; divertissements ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; organisation de concours en matière de divertissements, paris, pronostics, organisation de concours, de jeux en matière de sport et d'handisport ; services d'organisation de loteries, jeux de hasard, tombolas, tirage au sort, montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers, cours et séances d'apprentissage interactifs et à distance ; organisation d'expositions à buts sportifs, culturels ou éducatifs ; réservation de places pour des compétitions sportives ; réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; camps de perfectionnement sportifs (stages), organisation de compétitions sportives, location d'équipements pour la pratique des sports (à l'exception des véhicules), location de stades, services d'aides aux membres d'un club dans l'exercice d'activités sportives et culturelles, à savoir coaching (formation), enseignement sportif, mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition d'infrastructures sportives ; organisation, préparation et conduite de cérémonies sportives et de cérémonies de récompenses sportives ; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou sur support papier ; services sociaux et informations à caractère social en matière de développement personnel, à savoir accomplissement personnel (apprentissage de la connaissance de soi) dans le domaine du sport et de l'handisport ; services sociaux et informations à caractère social en matière de développement personnel, à savoir services de bienfaisance (soutien scolaire) dans le domaine du sport et de l'handisport.
Services de réseautage social en ligne dans le domaine du sport et de l'handisport.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Team EDF"