Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEAM EDF
ELECTRICITE DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3643856
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029
TEAM EDF de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque TEAM EDF

Déposée le 14 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM EDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Bircker Fabrice domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TEAM EDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEAM EDF arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Société Anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD, M. Bircker Fabrice - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706496 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13

Enregistrements sonores et vidéo ; disques, bandes et films, tous comportant des enregistrements audio ou vidéo ; disques compacts ; bandes audionumériques ; disques acoustiques ; jeux vidéo ; jeux informatiques ; programmes informatiques de jeux.

Porte-clés.

Papeterie ; classeurs, agendas et organisateurs personnels ; instruments d'écritures ; livres, magazines et publications périodiques ; produits de l'imprimerie ; affiches ; photographies ; albums ; timbres philatéliques ; autocollants ; décalcomanies ; calendriers ; cartes (géographie) ; papier ; sacs en papier pour l'emballage, sacs en plastique pour l'emballage ; supports et matériels publicitaires et promotionnels à savoir : publications, périodiques, magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins d'information, bons de réduction sur support papier, tracts, prospectus, imprimés.

Sacs de sport, articles de maroquinerie en cuir ou en similicuir, bagages, parapluies, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, fourre-tout (articles de maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, sacs de sport.

Drapeaux, banderoles, couvre-lit ; draps et taies d'oreillers ; torchons pour essuyer les verres et la vaisselle ; serviettes, nappes ; ronds de table et dessous de carafes.

Articles d'habillement ; vêtements de sports ; chaussures, chaussons, bottes ; chapellerie.

Jeux, jouets ; modèles réduits prêts à monter ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; sacs prévus pour transporter des articles de sports ; cartes à jouer ; ballons, balles de jeux, peluches, figurines (jouets), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Administration commerciale de licence de produits et de services de clubs, sociétés ou associations sportifs ; aide à la direction et organisation des affaires pour des clubs, sociétés ou associations sportifs ; relations publiques, recherches de parraineurs et mécènes pour des sociétés, clubs et associations sportifs, recherches de parraineurs et mécènes pour des évènements et compétitions sportives ; services de publicité ; promotion pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'opérations promotionnelles ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; compilation et transcription de données ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur le réseau Internet ; services de courriers électroniques ; services de messagerie électronique.

Collectes de bienfaisance dans le cadre de compétitions sportives, investissement de capitaux dans des sociétés, associations et clubs sportifs, consultation en matière financière pour sociétés, associations et clubs sportifs, et pour compétitions sportives ; services de financement de sociétés, associations et clubs sportifs, et pour compétitions sportives ; parrainage financier de sociétés, associations et clubs sportifs, et pour compétitions sportives.

Télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, d'images, de vidéos, de documents et d'informations par tous moyens téléinformatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles.

Education ; formation ; informations en matière d'éducation pouvant être fournies en ligne à partir de l'Internet ou sur supports papier ; divertissements ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; organisation de concours, de jeux en matière de sport ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers, cours et séances d'apprentissage interactifs et à distance ; organisation d'expositions à buts sportifs, culturels ou éducatifs ; réservation de places pour des compétitions sportives ; réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs ou culturels ; camps de perfectionnement sportifs (stages), organisation de compétitions sportives, location d'équipements pour la pratique des sports (à l'exception des véhicules), location de stades, services d'aides aux membres d'un club dans l'exercice d'activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'infrastructures sportives ; organisation, préparation et conduite de cérémonies sportives et de cérémonies de récompenses sportives ; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou sur support papier ; programmation de nouvelles destinées à être transmises via Internet.

Programmation de publications électroniques dans le domaine du sport et de l'environnement.