Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE
/
SUGRAV
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUGRAV
ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99786382
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2019

Présentation de la marque SUGRAV

Déposée le 14 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUGRAV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30, avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUGRAV est expirée depuis le 14 avril 2019.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme - 22-30, avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494646 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404090 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08

Composition pour la fabrication de la céramique technique, matériaux céramiques, en particulier pour filtres, glaçure pour la céramique. Matières premières pour la céramique. Travaux d'ingénieurs (expertise) recherche technique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.