Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STALIN
ELECTRICITE DE FRANCE, Service National - (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial) -

Numéro de dépôt :
1437561
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1997

Présentation de la marque STALIN

Déposée le 28 septembre 1987 par ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELECTRICITE DE FRANCE, Service National - (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial) - domicilié(e) 2, rue Louis Murat, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque STALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STALIN est expirée depuis le 28 septembre 1997.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Service National - (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial) - - 2, rue Louis Murat, 75008 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Logiciel destiné au calcul de lignes électriques aériennes.