Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SODEXPERT
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1678428
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2020

Présentation de la marque SODEXPERT

Déposée le 27 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODEXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SODEXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SODEXPERT est expirée depuis le 27 novembre 2020.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2000 n°2186052 - Publication au BOPI 2000-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 30 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°531149 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450372 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Logiciels et progiciels (programmes enregistrés), système expert, dispositifs et instrumentation pour le diagnostic et la prévision des pollutions chimiques dans le circuit secondaire d'un réacteur nucléaire à eau pressurisée