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Marques déposées par ELECTRICITE DE FRANCE
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SMACH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMACH
ELECTRICITE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4466381
Date de dépôt :
03/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2028
SMACH de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque SMACH

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2018 par ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Madame Charline MESONERO domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque SMACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMACH arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , TARIF JAUNE , EDF COLLECTIVITES , EDF ENERGY , SIMPLITHERM , EDF ENTREPRISES , IdéoFil , DI@LEGE , AU FIL DU RHIN , EXCELIS


ELECTRICITE DE FRANCE - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France


Cabinet PLASSERAUD, Madame Charline MESONERO - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels liés à la gestion des données ; logiciels de traitement de données ; logiciels de systèmes d'exploitation ; plateformes logicielles ; logiciels d'exploitation de serveurs d'accès à des réseaux ; logiciels de conception et d’exploitation de système énergétique ; logiciels pour la gestion, la commande et la télécommande des installations électriques ; logiciels de simulation ; logiciels de planification de la consommation d’énergie ; tous les produits précités dans le domaine de la simulation de l’activité humaine et des consommations électriques d’un habitat ;

Elaboration (conception), développement, installation, mise à jour, maintenance et location de programmes informatiques, de logiciels, de progiciels, de plateformes logicielles ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation ; services de conseil en matière d’optimisation de système énergétique ; tous les services précités dans le domaine de la simulation de l’activité humaine et des consommations électriques d’un habitat.