Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINCLAIR
ELECTRICITE DE FRANCE
TOTAL SA
THALES

Numéro de dépôt :
4630906
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
SINCLAIR de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque SINCLAIR

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par ELECTRICITE DE FRANCE, la Société Anonyme (SA) TOTAL, THALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Les déposants sont ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France, la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France, THALES domicilié(e) Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Madame Martine ADAMOFF domicilié(e) 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque SINCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINCLAIR arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , TARIF JAUNE , EDF COLLECTIVITES , EDF ENERGY , SIMPLITHERM , EDF ENTREPRISES , IdéoFil , DI@LEGE , AU FIL DU RHIN , EXCELIS


ELECTRICITE DE FRANCE - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France

TOTAL SA - 2 place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France

THALES - Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France


MARKS & CLERK FRANCE, Madame Martine ADAMOFF - 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 2 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803932 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02

Logiciels d’intelligence artificielle pour l’analyse de données ; logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique ;

Recherches dans le domaine de l’intelligence artificielle.