Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE
/
PAPTER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPTER
ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99788876
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque PAPTER

Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAPTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 AVENUE DE WAGRAM - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PAPTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPTER arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme - 22-30 AVENUE DE WAGRAM - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394070 - Publication au BOPI 2009-01-09

Inscription le 24 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°493365 - Publication au BOPI 2009-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713471 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24

Logiciel permettant d'effectuer un calcul prévisionnel de consommation d'un bâtiment tertiaire, d'estimer le coût d'exploitation et de prendre en compte les différents usages électriques tels que le chauffage, la climatisation, la ventilation, l'eau chaude sanitaire et l'éclairage.