Marque renouvelée - Marque en vigueur

OT
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3497369
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2027
OT de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque OT

Déposée le 26 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque OT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OT arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643262 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13

Logiciels ; logiciels de calcul scientifique ; logiciels de calcul scientifique de probabilités et de statistiques ; logiciel de calcul de réalisation d'études de traitement des incertitudes.

Création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs.