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Marques déposées par ELECTRICITE DE FRANCE
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nuit et jour à votre service
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nuit et jour à votre service
ELECTRICITE DE FRANCE, Service National

Numéro de dépôt :
1344091
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1996

Présentation de la marque nuit et jour à votre service

Déposée le 25 février 1986 par ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « nuit et jour à votre service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELECTRICITE DE FRANCE, Service National, domicilié(e) 2 rue Louis Murat, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque nuit et jour à votre service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nuit et jour à votre service est expirée depuis le 25 février 1996.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Service National - 2 rue Louis Murat, 75008 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Tous appareils et instruments électriques y compris compteurs d'électricité, conducteurs d'électricité, accumulateurs, appareillages de contrôle et de mesure, appareils radioélectriques.