Marque enregistrée - Marque en vigueur

METROSCOPE
ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4368001
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
METROSCOPE de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque METROSCOPE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METROSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Charline MESONERO domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris cedex 9 - France.

La marque METROSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METROSCOPE arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - Paris - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD, Mme. Charline MESONERO - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris cedex 9 - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 24 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769457 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-24

Inscription le 11 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°782449 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Logiciels ; Logiciels de diagnostic industriel ; logiciels de diagnostic et de dépannage industriel ; appareils et instruments scientifiques, de pesage, de sondage, de mesure, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils de test pour la réalisation de diagnostics (autres qu'à usage médical) ; appareils d'intelligence artificielle à savoir logiciels embarqués ; capteurs ; capteurs numériques ; capteurs de détection ; capteurs de localisation ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données (électroniques) ; enregistreurs de données ; appareils de traitements de données ; tous les produits précités étant en relation avec des logiciels de diagnostic industriel ;

Services de vente au détail de logiciels de diagnostic industriel ;

Publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposium ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formations ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous les services précités étant en relation avec les logiciels de diagnostic industriel ;

Services scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; élaboration [conception], installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service [SaaS] ; conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation ; conception et développement de logiciels en client léger hébergé dans le nuage ; développement et test de méthodes, d'algorithmes et de logiciels informatiques ; services de gestion centralisée de flotte industrielle [travaux d'ingénieurs] ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conception et d'équipement de de diagnostic ; services de diagnostic technique de structures défectueuses ; services de diagnostic informatique ; service de diagnostic de problème de matériels industriels par le biais de l'utilisation de logiciels ; services de contrôle de qualité ; services d'aide à la décision de maintenance industrielle rendus par des ingénieurs ; tous les services précités étant en relation avec les logiciels de diagnostic industriel.