Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Observatoire énergies d'entreprises EDF entreprises
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3659761
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2019
L\'Observatoire énergies d\'entreprises EDF entreprises de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque L'Observatoire énergies d'entreprises EDF entreprises

Déposée le 24 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Observatoire énergies d'entreprises EDF entreprises »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Observatoire énergies d'entreprises EDF entreprises est expirée depuis le 24 juin 2019.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de relations publiques ; conseils et informations commerciaux ; conseils et informations commerciaux sur les consommations en énergie ; réalisation d'études de marchés et d'analyse de tendances en matière d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; conseils, informations ou renseignements d'affaire dans le domaine économique, stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises ; gestion commerciale de la consommation d'énergie ; informations sur les coûts des appareils électriques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Mécénat financier ; conseils et informations financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; analyses financières ; consultation et information en matière d'estimation financière ; consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie ; études financières et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ; conception de méthode d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières.

Services scientifiques et technologiques, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; programmation pour ordinateurs ; ingénierie, travaux d'ingénieurs, travaux de laboratoires et gestion de projets scientifique et technologique dans les domaines de l'énergie ; informations techniques dans le domaine de l'énergie ; contrôle et expertise techniques d'installations dans le domaine de l'énergie ; diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations dans le domaine de l'énergie ; services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie ; services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'énergie ; services de contrôle des installations et des équipements dans le domaine de l'énergie ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets.