Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE
/
K6
Marque expirée - Marque en non vigueur

K6
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
97687352
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017

Présentation de la marque K6

Déposée le 16 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K6 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 Avenue de Wagram,75008 PARIS (dossier no 2344029) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2344029) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K6 est expirée depuis le 16 juillet 2017.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme - 22-30 Avenue de Wagram,75008 PARIS (dossier no 2344029) - 75008 - France - SIREN 552081317


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2344029) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 14 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453975 - Publication au BOPI 2007-05-14

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2344029 - Publication au BOPI 2007-06-15

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Logiciel de calcul prévisionnel des consommations en thermique du bâtiment