Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORLOGE ENERGETIQUE
ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3782820
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2030
HORLOGE ENERGETIQUE de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque HORLOGE ENERGETIQUE

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORLOGE ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75440 PARIS CEDEX 09 - France.

La marque HORLOGE ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORLOGE ENERGETIQUE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2030.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme - 22-30 avenue de Wagram, 75008 PARIS - France - SIREN 552081317


PLASSERAUD IP, Mme CAZAUX Sylvie - 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75440 PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764125 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Compteurs énergétiques, Cédéroms enregistrés, DVD, logiciels, publications électroniques, supports de données magnétiques audiovisuelles et optiques, bandes vidéo, disques laser, enregistrements acoustiques audiovisuel, supports numériques de compilation pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images fixes ou animés et/ou de fonds à usage interactif ou non, base de données et notamment base de données vocale, textuelle, et sonore, tous ces produits dans le domaine de l'énergie, de l'environnement et de la consommation en énergie. ;

Conseils et information commerciales sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine des économies d'énergie ; gestion commerciale de la consommation d'énergie. ;

Installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments, les usines et les maisons individuelles ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments, des usines et des maisons individuelles. ;

Services de transmission et de diffusion de données, d'images, de vidéos, de documents et d'information par tous moyens téléinformatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; transmission de courriers électroniques, transmission d'informations par voie télématique ; diffusion et téléchargement de textes, de photographies, d'images, de messages, de données, de sons, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ; mise à disposition de moyens techniques permettant le reroutage vers un site d'un tiers affilié à savoir redirection d'un serveur vers un serveur tiers ; redirection d'URL, à savoir reroutage de connexions télématiques d'une adresse réseau à une autre ; services de courriers électroniques ; services de messageries électroniques. ;

Transport, distribution d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de conduites ; informations et conseils en matière de transport, de distribution d'énergie ; distribution (diffusion) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers. ;

Production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, information en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables. ;

Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir : d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels pour la consommation d'énergie ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; services de contrôle d'installations électriques ; contrôle de qualité et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations énergétiques. ;

Informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.