Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOMARD
ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96655642
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2026

Présentation de la marque HOMARD

Déposée le 16 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 AVENUE DE WAGRAM - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque HOMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOMARD arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme - 22-30 AVENUE DE WAGRAM - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323335 - Publication au BOPI 2006-09-20

Inscription le 28 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437451 - Publication au BOPI 2006-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632886 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Logiciel d'adaptation de maillage en 2 dimensions et 3 dimensions