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Marques déposées par ELECTRICITE DE FRANCE
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GLASOLTHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLASOLTHERM
ELECTRICITE DE FRANCE, Service National, (Etablissement public à caractère industriel et commercial)

Numéro de dépôt :
1607934
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2000

Présentation de la marque GLASOLTHERM

Déposée le 6 août 1990 par ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLASOLTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELECTRICITE DE FRANCE, Service National, (Etablissement public à caractère industriel et commercial), domicilié(e) 2 rue Louis Murat, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque GLASOLTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLASOLTHERM est expirée depuis le 6 août 2000.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Service National, (Etablissement public à caractère industriel et commercial) - 2 rue Louis Murat, 75008 PARIS - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Installations thermiques comportant une pompe de chaleur et utilisant l'énergie solaire