ENERGIE A LA CARTE

ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie, à savoir, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de tout type d'énergie ; guides et manuels d'instruction, sur support électronique, concernant la maîtrise de l'énergie. Appareils de surveillance de la consommation domestique d'énergie ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie ; compteurs électriques et autres compteurs destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes, compteurs à prépaiement destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit pour la consommation d'énergie, carte à puce pour prépaiement pour la consommation d'énergie ; cartes à puces pour la consommation d'énergie ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; supports d'enregistrements téléchargeables sur Internet.

Conseils et information commerciales sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ; estimations des coûts d'investissement et analyses d'offres de prix en vue de la réalisation de travaux d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans le domaine de l'énergie sous toutes ses formes et notamment dans le domaine de l'énergie renouvelable ; abonnements pour la fourniture d'énergies ; services de mise à jour de base de données ; conseils et informations commerciales en matière de coûts des énergies renouvelables et des installations et appareils fonctionnant à l'aide des énergies renouvelables.

Installation, maintenance et réparation de compteurs destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes, de compteurs à prépaiement destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation de compteurs destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes, de compteurs à prépaiement destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments.

Transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par réseau Internet.

Transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers. Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau ; conseils et informations techniques relatifs à la distribution de l'énergie.

Informations et conseils techniques sur la sécurité dans le domaine de l'énergie, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau, y compris les compteurs électriques et autres compteurs destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes et compteurs à prépaiement destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie et son fonctionnement ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques ou fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur fonctionnement ; programmations d'installations domotiques ainsi que d'automates ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils et informations techniques relatives à la production des énergies renouvelables et aux installations et appareils fonctionnant à l'aide des énergies renouvelables.