Marque enregistrée - Marque en vigueur

ElectriCode
ELECTRICITE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4593190
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
ElectriCode de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque ElectriCode

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ElectriCode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, Monsieur Philippe PICARD domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris cedex 09 - France.

La marque ElectriCode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ElectriCode arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , TARIF JAUNE , EDF COLLECTIVITES , EDF ENERGY , SIMPLITHERM , EDF ENTREPRISES , IdéoFil , DI@LEGE , AU FIL DU RHIN , EXCELIS


ELECTRICITE DE FRANCE - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France


Plasseraud IP, Monsieur Philippe PICARD - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris cedex 09 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Applications logicielles téléchargeables ; logiciels ; logiciels de jeux ; programmes de jeux vidéo ; logiciels pour jeux vidéo ;

Jeux ; jeux de société ; jeux électroniques ; jeux de rôle ;

Transport, distribution et fourniture (distribution) d’énergie, d’électricité, de gaz, d’hydrocarbures, de chauffage, d’eau, d’énergie nucléaire, thermique, éolienne, hydraulique, hydroélectrique, hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d’énergies renouvelables, d’énergie biomasse, d’énergie géothermique, d’énergie solaire ; services de collecte par air, terre ou eau, d’entreposage et de stockage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires et déchets nucléaires ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture (distribution) d’énergie ;

Production d’énergie, d’électricité, de gaz, de chauffage, d’énergie nucléaire, d’énergie thermique, d’énergie éolienne, d’énergie hydraulique, d’énergie hydroélectrique, d’énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d’énergie renouvelable, d’énergie biomasse, d’énergie géothermique, d’énergie solaire ; traitement de matériaux à savoir, recyclage de déchets, décontamination des matériaux dangereux, traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), traitement et transformation des combustibles pour la production d'énergie; information en matière de production d’énergie ; informations en matière de traitement de matériaux dans le domaine énergétique ; informations en matière de traitement des déchets ;

Divertissements ; services de jeux ; services d’organisation de jeux ; organisation de jeux éducatifs ; formation.