EDF Solutions énergétiques ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme
Présentation de la marque EDF Solutions énergétiques
Déposée le 12 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EDF Solutions énergétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. Fabrice BIRCKER domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque EDF Solutions énergétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDF Solutions énergétiques arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.
ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317
Cabinet PLASSERAUD, M. Fabrice BIRCKER - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Huiles, graisses et lubrifiants destinés à être utilisés dans les industries de l'énergie ; combustibles ; énergie électrique ; énergie nucléaire ; gaz naturel ; gaz d'éclairage ; gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié ; gaz combustibles ; gaz sidérurgique ; fioul, pétrole brut ou raffiné ; bois à brûler ;
Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) pour l'industrie énergétique ; centrifugeuses (machines) pour l'industrie nucléaire ; robots (machines) pour l'industrie énergétique ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; alimentateurs de chaudières de machines ; alternateurs ; chaudières de machines ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; turbines hydroélectriques ; turbines pour l'industrie énergétique ; broyeurs de déchets pour l'industrie énergétique ; tubes de chaudières (parties de machines) ; purgeurs automatiques ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; condenseurs ; compresseurs ; commande hydraulique pour machines et moteurs ; éoliennes ; hydroliennes ; soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport de gaz ; dispositifs antipollution pour moteurs ; appareils de production d'électricité à partir d'énergie éolienne, hydrolienne et houlomotrice ; convertisseurs d'énergie éolienne, hydrolienne ou houlomotrice en électricité ; dispositifs (à savoir : machines, générateurs) pour utiliser des combustibles issus de la biomasse à des fins de production d'énergie ; pompes pour l'installation de chauffage ; régulateurs de pompes à chauffage, solaires, à pression et à chaleur ; régulateurs d'alimentation en eau (parties de machines) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; distributeurs automatiques (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; relais électriques ; appareils électriques de commutation ; circuits imprimés ; circuits à hybrides intégrés ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, et amplifier le son, les images ou les informations ; supports de données magnétiques ou optiques ; interfaces informatiques ; lecteurs informatiques ; lecteurs optiques ; microprocesseurs ; banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; bases de données ; appareils et instruments de télé-surveillance ou non pour la mesure et la maîtrise de la consommation d'énergie (électricité, gaz, eau, fioul) ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télé-commande des équipements liés à la consommation d'énergie (électricité, gaz, eau, fioul) ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion, le retraitement et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique, notamment dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, de la sécurité alimentaire, de la télé-surveillance sécuritaire des personnes et des biens ; appareils de détection notamment liés aux dysfonctionnements de réseaux d'alimentation en énergie (électricité, gaz, eau, fioul), cartes magnétiques numériques ou optiques ; chargeurs de batteries ; condensateurs et super condensateurs ; câbles et appareils pour le chargement de batterie électrique ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; cartes à puces ; cartes de fidélité électroniques ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments électroniques interactifs ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; lignes électriques haute tension ; lignes électriques moyenne tension ; lignes électriques basse tension ; transformateurs électriques ; fusibles ; armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique ; tableaux de commande électriques ; tableaux de connexion ; accumulateurs électriques ; réservoir d'accumulation électrique ; conduites et câbles électriques ; fils électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; gaines pour câbles électriques ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; canalisations électriques ; conduites d'électricité ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; compteurs de gaz ; instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, indicateurs d'électricité, indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; thermostats ; variateurs ; thermomètres, non à usage médical ; régulateurs de lumière ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production et le stockage d'énergie ; batteries électriques, d'allumage, d'anodes, résistances électriques ; batteries rechargeables ; batteries zinc-air ; batteries électroniques (accumulateurs) ; batterie d'allumage ; adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; bornes de charge pour véhicules électriques ; piles électriques ; piles solaires ; cellules et modules photovoltaïques ; piles zinc-air, piles électriques, piles rechargeables ; piles électriques ; piles solaires ; chargeurs de batteries, démarreurs de batteries, câbles pour batteries, bornes de charge pour batterie, blocs d'alimentation (batteries) ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; chargeurs électriques ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; accélérateurs de particules ; panneaux solaires photovoltaïques (modules photovoltaïques) ; panneaux photovoltaïques thermiques pour la production d'électricité ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; ampèremètres ; anémomètres ; baromètres ; dynamomètres ; galvanomètres ; gazomètres ; ohmmètres ; voltmètres ; parafoudres ; paratonnerres ; pylônes électriques ; calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution d'énergie ; gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; détecteurs de fumée ; extincteurs ; émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de secours ; dispositifs de sauvetage ; dispositifs contre les rayons X non à usage médical et contre les radiations nucléaires ; dispositifs de protection personnelles contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection ; lunettes de protection ; masques de protection ; appareils et masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; masques anti-poussière jetables ; gants de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; instruments d'alarme ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs de catastrophes naturelles ; avertisseurs d'accident industriel ; appareils de détection de radioactivité ; compteurs Geiger ; alarmes (à l'exception des alarmes pour véhicules) ; instruments et machines pour essais de matériaux dans le domaine de l'énergie ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie, accident ou intrusion) ; appareils électriques de surveillance ; appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; logiciels (programmes enregistrées) ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels open source ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; logiciels pour la création de sites Web dynamiques ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution d'énergie ; appareils de télécommunications ; dispositifs, appareils et installations de reconnaissance, d'identification et de détection ; logiciels, progiciels de régulation du trafic routier urbain ; équipements électriques et électroniques pour le télécontrôle et la commande à distance d'équipement et réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; progiciels ; publications, brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distributeur d'eau et installations sanitaires ; chaudières ; installations et machines de refroidissement, appareils et installations de chauffage à eau chaude, appareils et installations de production d'eau chaude ; chauffe-eau, appareils pour le refroidissement de l'air, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, stérilisateurs ; stations d'eau fraîche ; régulateurs thermiques à changement d'état ; accumulateurs de glace et accumulateurs de froid ; accumulateurs thermiques ; réservoirs d'accumulation thermique ; valves thermostatiques, soupapes de distribution ; radiateurs ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de chauffage électrique, au fioul, au gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, pompes à chaleur, appareils à effet Peltier) ; installations et appareils visant à réguler la température ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour les conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; accumulateurs de chaleur et de vapeur ; appareils de climatisation ; installations de conditionnement d'air ; capteurs et collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux solaires thermiques (capteurs solaires thermiques) ; panneaux photovoltaïques thermiques pour la production de chaleur ; économiseurs de combustibles ; récupérateurs de chaleur ; appareils de ventilation, pompes à chaleur ; poêles (appareils de chauffage) ; inserts (appareils de chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; installations de conduite, de distribution, de purification, pour l'approvisionnement, le refroidissement d'eau ; réacteurs nucléaires ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; fours solaires ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; ampoules et lampes thermo-ioniques ; foyers ; foyers bois ; grilles de foyer ; cendriers de foyer ; lampes de sûreté, installations pour le conditionnement de l'ambiance de locaux ; dispositif de protection pour l'éclairage ; appareils et installations d'éclairage, de signalisation lumineuse, de signalisation tricolore ; installations et appareils pour le traitement, le recyclage ou la valorisation des déchets ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs électriques et organes de transmission pour les véhicules électriques ; véhicules électriques, voitures à propulsion électrique, vélomoteurs, motos et scooters à propulsion électrique, bus et cars à propulsion électrique, camions à propulsion électrique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; rassemblement, systématisation et gestion d'informations dans des bases de données, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; expertise en affaires ; recherche de partenariat commercial dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie commerciale, d'organisation et de gestion des affaires d'entreprises et de personnel ; conseils, informations et renseignements commerciaux, ainsi que gestion administrative et de personnel pour le compte de tiers, y compris d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; aide à la direction d'associations et de fondations ; expertise en affaires, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; études et recherches de marchés ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire administratif et commerciale ; aides, conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine économique, stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises ; démonstration de produits ; organisation et conduite de salons, de congrès et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la régulation du trafic routier, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de la climatisation, du chauffage, de la solidarité et de la culture ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel ; distribution d'échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés ; location d'espaces publicitaires ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; parrainage publicitaire ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; recherche de parraineurs ; gestion administrative de lieux d'expositions ; aide administrative à la création d'entreprise et d'association ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; promotion des ventes pour des tiers de véhicules électriques ou de véhicules fonctionnant avec d'autres sources d'énergie ; relations publiques ; représentation des professionnels de l'énergie auprès des activités administratives et politiques (relations publiques) ; analyses de données ; informations statistiques ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de gestion administrative de comptes clients ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils administratifs et commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans les domaines de la consommation d'énergie et des émissions de carbone ; conseils et informations commerciaux notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; conseils et informations d'affaires, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique et de gaz ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux sur le coût de l'énergie et de l'électricité, sur le coût des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage, et le coût de fonctionnement des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage ; services de consultations commerciales par téléphone ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils, consultations informations et analyses commerciales, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; conseils commerciaux, notamment pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyses commerciales, notamment pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques, et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales, notamment, pour la sélection d'installateurs d'équipements énergétiques ; conseils commerciaux et informations commerciales, notamment en matière d'isolation et d'habitation ; analyses de données commerciales ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation et de réparation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de vente en gros ou au détail d'électricité, de combustibles, de charbon, de fioul, de bois de chauffage, de gaz, de pétrole, de panneaux photovoltaïques ; achat et vente sur les marchés de gros des combustibles, du gaz et de l'électricité ; achat pour d'autres entreprises (approvisionnement) et vente sur les marchés de gros des combustibles, du gaz et de l'électricité ; achat pour d'autres entreprises (approvisionnement) d'électricité ; achat pour d'autres entreprises (approvisionnement) d'électricité provenant de source de production d'énergies renouvelables ; vente aux enchères d'énergie, de gaz et d'électricité ; estimation en affaires commerciales ; estimation commerciales en matière d'énergie, de gaz et d'électricité ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers en énergie et en eau, à savoir services de vente en gros ou au détail d'énergies et d'eau ; vente en gros et au détail d'installations photovoltaïques clés en main ; vente en gros et au détail d'usines de production et de distribution d'énergie clés en main ; vente en gros et au détail d'équipements de production et de distribution d'énergie clés en main ; vente au détail ou en gros de batteries de traction pour véhicules électriques ; vente au détail ou en gros de véhicules à propulsion électrique ; informations commerciales en matière d'entretien de véhicules ; gestion commerciale de parcs de bornes de recharge pour véhicules électriques ; mise en place et gestion de cartographies informatisées et de bases permanentes de données alphanumériques ; recueil d'informations en matière de dysfonctionnement de dispositifs d'accès aux services publics, aux soins, à l'eau, à l'énergie, à l'éducation ; compilation de données ; location de machines et d'appareils de bureaux ; services de transcription de communications, services de réponses téléphoniques pour abonnés absents ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale en particulier dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; service d'abonnement à des services de location de voitures ; assistance et conseils commerciaux de propriétaires institutionnels et entrepreneurs ; information commerciale et publicitaire en matière d'utilisation de l'énergie électrique ; études économiques ; études économiques sur le reclassement et la reconversion des sites industriels, des usines et des bâtiments professionnels ; conseils en organisation des affaires dans le domaine de la reconversion des sites industriels, des usines et des bâtiments à usage professionnel, expertises en affaires dans le domaine de la reconversion des sites industriels, des usines et des bâtiments à usage professionnel ; études et recherches de marché dans le domaine de la reconversion des sites industriels, des usines et des bâtiments à usage professionnel ; services de sous-traitance de processus d'affaires (à savoir : assistance commerciale, aide à la gestion d'affaires) ; vente de ports méthaniers clés en main ; services de gestion des stocks, contrôle informatique des stocks ; études et recherches de marchés ; études et recherches de marchés, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire administratif et commercial (conseils en organisation et direction des affaires) ; services de revues de presse ; analyse de coûts et aide à la décision budgétaire, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; analyse de coûts en matière de de transport d'énergie et de gaz ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie et de matières premières, d'émission de gaz à effet de serre ou non, de transport, de production de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental, et aide à la décision budgétaire en matière de consommation d'énergie et de matières premières, d'émission de gaz à effet de serre ou non, de transport, de production de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental ; achat et vente de crédits octroyés par la législation internationale en matière environnementale, notamment dans le cadre de la lutte contre la pollution ; gestion commerciale de parcs immobiliers ; recherche de partenariat technique et technologique, notamment entre les services de recherche et de développement des industriels et ceux des universités ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
Affaires financières ; assurances ; affaires monétaires ; opérations monétaires ; affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux ; affaires financières, assurances, affaires monétaires, opérations monétaires, affaires immobilières, constitution ou investissement de capitaux, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; constitution, placement et gestion de fonds ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; affaires financières et opérations monétaires, en particulier dans les domaines des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, du gaz, du pétrole, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie géothermique, de l'énergie solaire, des transports et de la mobilité ; conseils en investissements ; estimations financières et budgétaires ; estimations financières et budgétaires de travaux d'économie d'énergie ; informations et renseignements en matière boursière ; services pour la gestion du capital social des holdings ; analyse financières ; services financiers ; analyse financière des marchés et de la cotation boursière de valeurs dans le domaine des marchés énergétiques ; transactions financières, à savoir négoce de toutes commodités énergétiques et environnementales ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; constitution et placement de capitaux ; gestion de portefeuilles financiers et boursiers, mobiliers et immobiliers ; activités d'investissement en fonds propres ; activités de capital-risque, de capital-investissement et de capital développement ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; ingénierie financière ; opérations boursières ; consultation et information en matière d'assurances ; estimation financière, en particulier concernant les assurances relatives à la garantie des risques liés aux activités de l'énergie à savoir : installations collectives et individuelles de chauffage, de production d'eau froide et chaude, de vapeur, de réseaux de distribution d'électricité, de gaz, d'installations solaires, de réfrigération et des matériels composants ces installations ; conseils financiers, en particulier en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; études financières et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations de production d'énergie, ainsi que les installations portuaires ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies, du gaz et de l'électricité ; services de mesure de l'évolution ou des fluctuations des cours des matières premières ; courtage en bourse dans le domaine énergétique ; courtage de matières premières (gaz, charbon et hydrocarbures) ; gestion et valorisation de crédit carbone, à savoir courtage de crédit carbone ; services d'assurances dans le domaine des activités de l'énergie et à destination des entreprises et des particuliers ; services d'assurances en matière de dépannage d'installations collectives et individuelles de chauffage, d'électricité, d'eau, solaire, de gaz, de fuel, de réfrigération ; contrats d'assurances couvrant les installations électriques et les matériels électriques ; contrats d'assurances contre les risques d'impayés sur les factures énergétiques d'électricité et de gaz ; contrats d'assurances dépannage électricité, plomberie et véhicules ; consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie ; consultation en matière financière et fiscale pour des projets liés au développement de l'emploi et de l'insertion professionnelle et sociale ; études financières et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations énergétiques, notamment les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone (hotline) ou par réseau mondial d'ordinateur dans le domaine de l'énergie ; informations financières et conseils financiers relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils financiers pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyse financière pour la présélection de produits pour des tiers et conseils financiers dans le choix des équipements électriques et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; gestion de patrimoine ; services financiers en matière de gestion de patrimoine ; informations financières et conseils financiers sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement ; informations financières et conseils financiers relatifs au coût de l'énergie ; services de financement ; financement de prêts ; prestation de conseils en matière de prêts ; services de prêts commerciaux ; financement, montage et garantie de prêts pour des tiers ; montage d'hypothèques et de prêts ; prêts financiers, notamment dans le domaine du développement et l'amélioration des installations énergétiques ; prêts financiers pour l'acquisition de véhicules électrique, d'installations électriques, d'installations de chauffage ou d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; financement de travaux de rénovation ; financement de travaux de rénovation de logements pour réaliser des économies d'énergie ; prêt pour la construction de logements neufs économes en énergie et respectueux de l'environnement ; services de financement pour la création et la gestion de structures de services publics éducatives et de santé ; financement d'études et de projets ; financement de programmes scientifiques ; subventions et aides financières ; subventions aux sociétés, aux écoles, aux universités, aux établissements publics et associations pour la mise en place de projets, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; prêt pour la construction ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; estimation financière pour améliorer la performance énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; transactions financières ; transactions immobilières ; location d'espaces aménagés (immobilier) ; location et prêt de bureaux aménagés (immobilier) ; expertises immobilières ; estimations immobilières ; gestion immobilière ; informations en matière immobilière, et notamment en matière de location d'espaces aménagés ; gérance de biens immobiliers ; gérance locative de biens immobiliers ; gestion financière de parc immobilier ; consultations financières en aménagement de quartiers ; parrainage financier ; parrainage financier de sociétés, associations et clubs sportifs, de loisirs ou d'éducation, de compétitions et manifestations sportives, d'expositions et d'évènements à but culturel ou éducatif, organisations non gouvernementales ; recherche de partenariat financier ; services de mécénat financier, financement d'études et d'évaluations dans le domaine du mécénat ; services de financement pour personnes en difficulté ; aide financière à la création d'entreprise et d'association ; collectes et distribution de dons ; collecte de bienfaisance ; collecte de fonds ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
Construction ; supervision de travaux de construction ; conseils en construction ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines et d'appareils pour la production et la distribution d'énergie ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et d'installations électriques, d'appareils et d'installations d'éclairage, d'appareils et d'installations de chauffage, d'appareils et d'installations de cuisson, d'appareils et d'installations pour le conditionnement de l'air, de panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires, d'éoliennes, de chaudières, de fourneaux, de brûleurs, d'appareils de cuisson, d'appareils et d'installation de réfrigération, d'appareils et d'installations de séchage, d'appareils et d'installations de ventilation, d'appareils et d'installations pour le refroidissement de l'air, d'appareils et d'installations de climatisation, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur, d'appareils et d'installations de production de vapeur, de chaudières, de pompes à chaleur, de capteurs solaires, d'accumulateurs de chaleur, de récupérateurs de chaleur, de radiateurs, ainsi que d'installations de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; installation, entretien, maintenance et réparation de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, entretien, maintenance et réparation de matériels et de systèmes informatiques, ainsi que de réseaux informatiques de télécommunications ; installation, entretien, maintenance et réparation d'installations domotiques, d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; travaux publics ; travaux ruraux ; installation, exploitation et maintenance des installations techniques de ventilation ; installations de dispositifs signalant l'incendie ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; installation, entretien, réparation et maintenance de réseaux de chaleur et de climatisation ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'ensembles de production de fluides industriels, d'installations thermiques, de réseaux de distribution d'eau, de vapeur, d'électricité, d'air comprimé ; modernisation d'installations de chauffage dans des bâtiments ; installation, entretien, réparation et maintenance de systèmes de chauffage, ventilation, climatisation et conditionnement d'air ; entretien ou nettoyage de bâtiments ; services de maintenance de stations d'épuration ; services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; services d'information dans le domaine de la construction, de la réparation, de l'installation, de la maintenance et de l'entretien d'installations pour le traitement, le recyclage ou la valorisation des déchets ; services d'information dans le domaine de la réparation, de l'installation, de la maintenance et de l'entretien d'appareils pour le traitement, le recyclage ou la valorisation des déchets ; services de location d'installations et appareils pour le traitement, le recyclage ou la valorisation des déchets ; construction navale ; construction de ports ; réparation et entretien de navire ; carénage de navire ; installation, maintenance et réparation de systèmes intelligents pour les installations portuaires ; construction, maintenance et réparation de canalisations sous-marines, de pipelines, de conduits pour le transport de l'énergie ; installation, entretien, maintenance, réhabilitation, déparasitage, désinfection, déconstruction et rénovation d'ouvrages portuaires ; conseils pour la construction de ports et d'installations portuaires ; mise à disposition d'ouvrages industriels, d'installations de production et de distribution d'énergie ; construction, maintenance, restauration et réparation d'installations thermiques, électriques, de centrales électriques, de centrales nucléaires, hydroélectriques, hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport de gaz, de lignes électriques, d'installations pétrolières, de parcs hydroliens, de parcs photovoltaïques, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques, de centrales biomasses et de parcs immobiliers ; conseils et informations techniques relatifs à l'installation, l'entretien et la réparation de matériel et d'installations de production d'énergie ; construction, maintenance et réparation de lignes de transport et de distribution d'électricité ; services d'installation et de déplacement de compteurs électriques et compteurs gaz ; construction, maintenance et réparation de canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs ; services d'isolation et d'étanchéité (construction) ; construction, maintenance et réparation sous-marine d'installations hydroliennes et houlomotrices, de pipelines, de conduits pour le transport de l'énergie ; construction de réseaux énergétiques ; travaux de couverture de toits, fourniture de services d'assistance technique pour la construction, la maintenance et la réparation des installations électriques, montage d'équipements électriques ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; maintenance d'installations énergétiques ; construction, entretien et réparation d'installations et d'équipements de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; travaux d'exploitation des ressources géothermiques ; conseils pour la construction d'installations de production d'énergie et d'électricité, de centrales nucléaires, de centrales électriques, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d'usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de lignes électriques, d'installations pétrolifères, de parcs hydroliens, de parcs photovoltaïques, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; informations en matière d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils et d'installations électriques, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires, d'éoliennes, de chaudières, de fourneaux, de brûleurs, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; informations en matière de construction, maintenance et réparation d'appareils et d'installations dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes ; informations en matière de construction, maintenance et réparation d'appareils et d'installations dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes ; information en matière de construction ; informations en matière de construction, réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques, d'usines, de bâtiments et d'immeubles ; maîtrise d'ouvrage dans le domaine immobilier ; opérations de construction ou de restauration ou de démolition de biens immobiliers ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction de bâtiment à basse consommation d'énergie ; construction de bâtiment à énergie positive ; construction de bâtiment à énergie zéro ; installation, entretien, maintenance, réhabilitation, décontamination, déparasitage, désinfection, déconstruction et rénovation d'ouvrages industriels, de parcs immobiliers, d'installations de production d'énergie et d'électricité, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d'usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport de gaz, de lignes électriques, d'installations pétrolifères, d'installations d'éclairage, de parcs photovoltaïques, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction, installation, entretien, réparation, restauration et maintenance d'usines, de bâtiments, d'immeubles et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, d'ordures et de déchets ; supervision, direction de travaux d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils pour la production, la mise à disposition et la distribution d'énergie ; services d'entretien et de rénovation d'installations nucléaires ; services de nettoiement, d'assainissement, d'entretien et de rénovation d'installations nucléaires, d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et appareils dans le domaine de la production d'énergie ; services d'inspection de projets de constructions ; installation, maintenance et réparation de tout système de protection et de sécurité des biens et des individus ; entretien, nettoyage et réparation de véhicules électriques et de bornes de charge de véhicules électriques ; assistance en cas de pannes de véhicules électriques (réparation) ; service de rechargement de voitures électriques ; location de batteries pour véhicules électriques ; installation, réparation et maintenance de bornes d'accès routier, électriques ou mécaniques ; conceptions et maintenance de systèmes électriques dans le domaine des transports individuels ou collectifs ; construction, installation, maintenance, réparation de tous réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; maintenance assistée par ordinateur de réseaux et équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électriques routiers urbains ; installation, maintenance, réparation et exploitation de tous équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, d'équipement de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; maintenance assistée par ordinateur, télé-contrôle et commande à distance d'équipements et de réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (systèmes de régulation du trafic routier) ; construction, installation, maintenance, réparation et exploitation de toutes installations publiques ou privées de mises en lumière, de spectacles de sons et lumières et de projection de vidéos sur de façades et du mobilier urbain ; maintenance assistée par ordinateur d'installations publiques ou privées de mises en lumière, de sons et lumières et de projection de vidéos sur des façades et du mobilier urbain ; services de construction, de réparation, d'installation, de maintenance et d'entretien d'installations pour le traitement, le recyclage ou la valorisation des déchets ; services de réparation, d'installation, de maintenance et d'entretien d'appareils pour le traitement, le recyclage ou la valorisation des déchets ; démantèlement d'installations ayant eu une activité dans le domaine de l'énergie nucléaire ; démantèlement de gros composants d'installations nucléaires ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; transmission par téléphone ou par terminaux d'ordinateurs, de messages, d'images ou de fichiers électroniques, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; transmission par téléphone ou par terminaux d'ordinateurs, de messages, d'images ou de fichiers électroniques, notamment comportant des conseils en matière d'économie d'énergie et des informations en matière de prix, de performance et d'efficacité énergétique d'appareils électriques ; fourniture (transmission) d'informations concernant notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; fourniture (transmission) d'informations dans le domaine énergétique à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hotline) ; fourniture d'accès à des services en ligne dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; services d'accès à des données stockées électroniquement dans des fichiers centraux ou locaux pour consultation à distance ou non ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; transmission de factures par voie électronique ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles, d'alerte concernant l'état d'appareils à usage domestique et domotique ; transmission de courriers électroniques destinés à communiquer à leurs destinataires des informations en matière de consommations énergétiques ; transmission de courriers électroniques destinés à communiquer à leurs destinataires des informations notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateurs ; fourniture d'accès et mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
Transport, informations en matière de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; transport, distribution et fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbures, de chauffage, d'eau, de vapeur, d'énergie nucléaire, thermique, éolienne, hydraulique, hydroélectrique, hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; distribution d'éclairage ; approvisionnement en chaleur (distribution) ; distribution d'énergie pour le chauffage et refroidissement de bâtiments ; exploitation et gestion techniques pour des tiers de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et décharge d'ordures et de déchets ; stockage ; entreposage ; conditionnement de produits ; transport, distribution et fourniture de vapeur d'eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de conduites ; transport, distribution et fourniture de gaz et de méthane ; services de transports maritimes, terrestres, fluviaux ; services de manutention portuaire ; affrètement de navires ; services de consignation, stockage, entreposage et manutention de marchandises et d'énergie, de gaz et de méthane ; courtage de fret, courtage de transport, courtage maritime ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie et de gaz ; services de collecte par air, terre ou eau, d'entreposage et de stockage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires et déchets nucléaires ; distribution (livraison) d'imprimés non publicitaires concernant notamment les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, hydrolienne, géothermique, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz, de vapeur et d'eau ; remorquage en cas de pannes de véhicules à propulsion électrique ; services de location de places de stationnement de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules électriques (remorquage) ; location et réservation de véhicules et de véhicules à propulsion électrique ; informations en matières de location de véhicules ; services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; gestion d'un parc automobile à savoir mise en oeuvre et exploitation de services d'auto-partage de véhicules (à savoir : services de location de véhicules, services de réservation en ligne et par téléphone de véhicules de location, services de mise à disposition de places de stationnement, services de mise à disposition de bornes de charge pour véhicules électriques, services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location, services d'assistance en cas de panne de véhicules) ; transports de matériels dans le cadre d'actions solidaires et d'aide humanitaire, services de logistique en matière de transports, d'emballage et d'entreposage de marchandises et de matériels techniques ; exploitation de tous réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; exploitation de tous équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, d'équipement de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; préparation de déchets et de déchets radioactifs, à savoir reconditionnement de déchets et de déchets radioactifs ; conditionnement de déchets et de déchets radioactifs, conditionnement de déchets et de déchets radioactifs avec des unités mobiles ; emballage et transport, de déchets et de déchets radioactifs ; services logistiques en matière de déchets et de déchets radioactifs, à savoir transport, conditionnement, mise en centre de stockage, mise en oeuvre d'un système de traçabilité des déchets à chaque étape de leur transport, stockage et traitement ; location d'emballages permettant le transport de déchets et de déchets radioactifs ; transports collectifs ou individuels totalement ou partiellement électriques ; exploitation de tous réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; exploitation de tous équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, d'équipement de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
Production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'eau, de vapeur, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement de matériaux à savoir, recyclage de déchets, décontamination des matériaux dangereux, traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), traitement et transformation des combustibles pour la production d'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux dans le domaine énergétique ; études et recherches sur le traitement des déchets ; incinération d'ordures ménagères pour la production d'énergie ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; informations en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; services de tri de combustibles ; services de décontamination, de nettoiement, d'assainissement, de dépollution, d'entretien et de rénovation d'installations nucléaires, d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et appareils dans le domaine de la production d'énergie ; services d'entretien et de rénovation d'installations nucléaires ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'eau, de vapeur d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'eau, de vapeur d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; informations et conseils dans les domaines de la production d'énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz ; destruction d'ordures et de déchets ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; production d'énergie ; transformation de déchets et d'ordures, notamment en méthane ou combustibles solides résiduels ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux ; services de traitement des eaux ; information en matière de traitement des matériaux ; services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides ; incinération d'ordures ; traitement de matériaux, à savoir traitement du gaz, du chauffage, de l'électricité ; recyclage de déchets radioactifs ; décontamination de matériaux dangereux ; coulage des métaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; traitement, transformation, décontamination, recyclage, valorisation, destruction des déchets et des déchets radioactifs ; incinération de déchets et de déchets radioactifs, d'ordures ; consultations professionnelles en matière de méthanisation ; décontamination d'ouvrages portuaires ; décontamination et rénovation d'ouvrages industriels, de parcs immobiliers, d'installations de production d'énergie et d'électricité, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d'usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport de gaz, de lignes électriques, d'installations pétrolifères, d'installations d'éclairage, de parcs photovoltaïques, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; location longue durée de batterie électrique pour véhicules ; informations, conseils et consultations dans l'ensemble des services précités ;
Education, formation, enseignement, organisation et conduite d'ateliers, de colloques, de congrès, de conférences, de salons, de séminaires, d'ateliers et d'événement culturels, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; formation du personnel ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique, à savoir formation de personnel à des techniques nouvelles ; services éducatifs, à savoir animation de séminaires et ateliers en matière de stratégies d'entreprise ; microédition ; publication de textes autres que publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition et publication de livres, de livrets, de journaux, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des publications, des messages, des images, des fichiers électroniques, des jeux, des jeux-sérieux, des films, des sons, des programmes multimédias et des logiciels, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; services de divertissements par le biais de jeux informatiques, de jeux vidéo et de jeux-sérieux ; services d'éducation et de formation par le biais de jeux informatiques, de jeux vidéo et de jeux-sérieux ; organisation de jeux éducatifs ; organisation de jeux, de concours et de jeux questions-réponses ; mise à disposition de jeux et de jeux-sérieux via un réseau de communication ; organisation, préparation et conduite de cérémonies sportives ou culturelles et de cérémonies de récompenses sportives et culturelles ; organisation et conduite de manifestations pour la promotion et la connaissance d'associations ou de sociétés actives notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; services de divertissements et de loisirs ; production et organisation de spectacles de sons et lumières, ainsi que de tous spectacles utilisant la lumière ou des vidéos projetées sur des façades et du mobilier urbain ; informations, conseils et consultations dans l'ensemble des services précités ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche, développement et essai industriels ; travaux d'ingénierie ; études, recherches, expertises et conseils techniques dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes ; recherche et développement, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de la prévention des risques et de la sécurité, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes ; recherche et développement dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, d'énergie éolienne, d'énergie solaire, d'énergie hydraulique, d'énergie géothermique, d'énergie thermique, d'énergie climatique, d'énergie issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits et services pour le compte de tiers ; recherche et création de nouveaux produits et services, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la recherche et du développement, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes, de la solidarité et de la culture ; services de conception et de planification techniques en matière d'installations de chauffage ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; études et analyses techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; étude de projets techniques ; réalisation d'études de faisabilité technique ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique (services technologiques) ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) pour le transfert de technologie et le transfert de savoir-faire (know-how) ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; élaboration, conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location et fourniture (mise à disposition) de logiciels, de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation en matière de logiciels ; élaboration (conception) et mise à jour de banques de données techniques ; maintenance de logiciels informatiques, à savoir entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables ; analyses physique et chimique ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, d'énergies renouvelables, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz ; services d'expertise en simulation numérique (travaux d'ingénieurs) ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; services de recherche et développement sur les impacts environnementaux découlant des installations de production d'énergie, services d'ingénierie pour l'évaluation des besoins et disponibilités en électricité et pour l'adaptation des outils à la distribution d'électricité ; services d'ingénierie pour la conception et la construction de nouvelles installations de production et de distribution d'énergie ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; conseils et consultations techniques sur la protection de l'environnement et le développement d'énergies renouvelables ; études et recherches techniques sur le traitement des déchets, le recyclage des déchets ; étude et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; travaux de laboratoires et gestion de projets scientifiques et technologiques, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, de la vidéo-surveillance, de la régulation du trafic routier, des économies d'énergie, de la limitation ainsi que de la valorisation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de la logistique, du transport, de la construction de bâtiments, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique, de l'acoustique, de l'isolation, de l'air conditionné, de la climatisation, de la production du froid, du chauffage, de la purification de l'air et des sols ainsi que de l'eau, de la lutte contre la pollution, de la sécurité des biens et des personnes ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie, y compris à distance ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils et informations techniques pour l'évaluation et la modification de la puissance d'un compteur électrique et/ou de gaz ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils techniques pour l'achat et la sélection d'appareils de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; planification de travaux en matière d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; services de contrôle de conformité des réseaux électriques urbains ; études de projets techniques relatifs à tous équipements et à tous travaux d'installations et de maintenance dans les domaines de l'éclairage public et de l'illumination de bâtiments et de sites ; génie civil ; maintenance assistée par ordinateur, télécontrôle et commande à distance d'équipement et réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; conseils et consultations techniques en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie ; conception de tous réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; information et conseils en matière de sécurité ; services d'inspection de sécurité de projets de construction, de sécurité d'installations énergétiques et d'installations nucléaires ; location d'équipements de protection des biens et des individus ; services de sécurité et service de surveillance d'ouvrages industriels, d'installations de production d'énergie et d'électricité, de centrales nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d'usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de gazoducs, de lignes électriques, d'installations pétrolifères, de parcs photovoltaïques, de parcs hydroliens, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; services de surveillance des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie ; conseils et contrôles techniques relatifs aux appareils électriques et électroniques de mesure, contrôle, surveillance, détection ou localisation d'un danger (incendie ou intrusion) ; services de prévention sécuritaire des risques d'origine industrielle, à savoir analyse et évaluation prédictive de la fiabilité humaine en situation accidentelle dans le domaine industriel ; services de sécurité, de sûreté et services de secours et de surveillance à distance par domotique de personnes dépendantes ou non ; services de vidéosurveillance, surveillance des alarmes anti-intrusion, agences de surveillance nocturne ; contrôle de sécurité des installations électriques ; services juridiques ; informations juridiques auprès des collectivités locales ou de tout public liés au domaine de l'action sociale, de la sécurité publique et civile ; analyse juridique ; services d'aide juridique à la création d'entreprise ; services d'expertise légale en matière de transfert de technologie ; recherche de partenariat juridique ; rédaction juridique de contrats de transfert de technologie ; conseils juridiques en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur d'économies d'énergies et du développement durable ; conseils et consultations juridiques ; médiation ; médiation sociale pour régler les situations de précarité énergétique ; services personnels et sociaux destinés à retrouver un emploi, et à s'insérer dans la vie professionnelle et sociale ; service de vidéo surveillance, notamment du trafic routier urbain ; services de vidéosurveillance télésurveillance, télé-contrôle, télé-commande, télé-programmation et d'intervention, services de plate-forme de télésurveillance, de veille mobile ou stationnaire ; inspection, notamment d'usines, en matière de sécurité ; informations, conseils et consultations dans l'ensemble des services précités.