Marque expirée - Marque en non vigueur

ECLEER European Centre and Laboratories for Energy Efficiency Research
ELECTRICITE DE FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3507777
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017
ECLEER European Centre and Laboratories for Energy Efficiency Research de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque ECLEER European Centre and Laboratories for Energy Efficiency Research

Déposée le 19 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLEER European Centre and Laboratories for Energy Efficiency Research »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30, avenue de Wagram,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLEER European Centre and Laboratories for Energy Efficiency Research est expirée depuis le 19 juin 2017.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE société anonyme - 22-30, avenue de Wagram,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD - 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Contrôle et expertise d'installations énergétiques ; information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques, d'usines, de bâtiments ; information en matière de construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; information en matière de construction d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; information en matière de construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; services d'inspection de projets de constructions.

Informations, études, recherches et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; distribution (diffusion) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable.

Etudes, informations, conseils et recherches en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; études, information et recherches sur le traitement des déchets et recyclage de déchets.

Education, formation, formation de personnel dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable ; organisation et conduite de conférence et colloques dans domaine de la protection de l'environnement, des énergies, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable.

Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité, études et analyses techniques ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux. Études et recherches techniques sur le transport, la distribution et la fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement ; recherches techniques et scientifiques dans le domaine de l'énergie entre les services de recherches et de développement des industriels et/ou des universités ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers.