Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURBOSCOPE
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3045695
Date de dépôt :
08/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2030

Présentation de la marque COURBOSCOPE

Déposée le 8 août 2000 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURBOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75440 Paris Cedex 9 - France.

La marque COURBOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURBOSCOPE arrivera à expiration en date du 8 août 2030.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram, 75008 Paris - France - SIREN 552081317


PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75440 Paris Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°522952 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2010 n°2440035 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-07

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752139 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24

Logiciels, logiciels d'interprétation d'ensembles de courbes.