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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE
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Code_TYMPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code_TYMPAN
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3908280
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
Code_TYMPAN de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque Code_TYMPAN

Déposée le 27 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Code_TYMPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France.

La marque Code_TYMPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code_TYMPAN est expirée depuis le 27 mars 2022.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Logiciel de modélisation de propagation acoustique dans des scènes 3D complexes pour l'évaluation et la prévision de l'impact sonore de sites industriels ;

Conception de systèmes informatiques à savoir de code de modélisation de propagation acoustique dans des scènes 3D complexes pour l'évaluation et la prévision de l'impact sonore de sites industriels ; consultation en matière de logiciels de modélisation de propagation acoustique dans des scènes 3D complexes pour l'évaluation et la prévision de l'impact sonore de sites industriels ; élaboration [conception] de logiciels de modélisation de propagation acoustique dans des scènes 3D complexes pour l'évaluation et la prévision de l'impact sonore de sites industriels ; ingénierie informatique ; recherches et études informatiques sur les codes de modélisation de propagation acoustique dans des scènes 3D complexes pour l'évaluation et la prévision de l'impact sonore de sites industriels.