Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE
/
CODE-SATURNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CODE-SATURNE
ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3056893
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2030
CODE-SATURNE de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque CODE-SATURNE

Déposée le 10 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE-SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin, 75440 PARIS Cedex 9 - France.

La marque CODE-SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CODE-SATURNE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2030.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme - 22-30 avenue de Wagram, 75008 PARIS - France - SIREN 552081317


PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la chaussée d'Antin, 75440 PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Inscription le 15 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°525711 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2010 n°2444417 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-24

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2020 n°2758303 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-02

Logiciels de modélisation d'écoulement fluide.