Marque enregistrée - Marque en non vigueur

agir+
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4021359
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
agir+ de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque agir+

Déposée le 19 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « agir+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque agir+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agir+ est expirée depuis le 19 juillet 2023.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Combustibles, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz naturel, gaz d'éclairage, gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié, combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales) ; huiles, graisses et lubrifiants destinés à être utilisés dans les industries de l'énergie ; combustibles issus de la biomasse ; combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales) ; combustibles d'origine agricoles ; combustibles issus de déchets et de résidus de matières organiques ; houille ; charbons (combustible) ; charbon de bois (combustible) ; énergie ; énergie électrique ; énergie nucléaire ; gaz combustibles ; gaz sidérurgique ; fioul, pétrole brut ou raffiné ; bois à brûler.

Cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques.

Gestionnaires de veille électriques, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique, concernant la maîtrise de l'énergie ; conduites et câbles électriques ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique, appareils optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, enregistrés ou vierges, disques, disques optiques numériques, disques compacts à mémoire morte, disques acoustiques, disques à enregistrement optique, disquettes souples ; machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés, circuits à hybrides intégrés ; équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, progiciels, logiciels (programmes enregistrées), logiciels destinés au domaine de l'énergie, logiciels open source, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie, accident ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques (à l'exception des alarmes pour véhicules), appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; appareils de comptage d'énergie ; appareils et instruments électriques, scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; fils électriques ; gaines pour câbles électriques ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; conduites d'électricité ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; compteurs électriques ; compteurs de gaz ; instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; thermomètres, non à usage médical ; batteries électriques, d'allumage, d'anodes, résistances électriques ; batteries rechargeables ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; bornes de charge pour véhicules électriques ; piles électriques ; piles solaires ; cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires photovoltaïques (modules photovoltaïques) ; panneaux photovoltaïques thermiques pour la production d'électricité ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; ampèremètres ; anémomètres ; baromètres ; dynamomètres ; galvanomètres ; gazomètres ; ohmmètres ; voltmètres ; parafoudres ; paratonnerres ; pylônes électriques ; calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution d'énergie ; gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; détecteurs de fumée ; extincteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de secours ; dispositifs de sauvetage ; dispositifs contre les rayons X non à usage médical et contre les radiations nucléaires ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection ; lunettes de protection ; masques de protection ; appareils et masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; masques anti-poussière jetables ; gants de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; instruments d'alarme ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs de catastrophes naturelles ; avertisseurs d'accident industriel ; appareils de détection de radioactivité ; compteurs Geiger ; instruments et machines pour essais de matériaux dans le domaine de l'énergie ; appareils électriques de surveillance.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de chauffage à savoir appareils électriques, au fioul, au gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, pompes à chaleur, appareils à effet pelletier) ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, de vapeur, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, capteurs, collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; fours solaires ; ampoules électriques basse tension, ampoules d'éclairage, foyers, foyers bois, grilles de foyer, cendriers de foyers ; chaudières ; installations et machines de refroidissement, appareils et installations de chauffage à eau chaude, appareils et installations de production d'eau chaude ; stations d'eau fraîche ; réservoirs d'accumulation ; régulateurs thermiques à changement d'état ; accumulateurs de glace et accumulateurs de froid ; accumulateurs thermiques, valves thermostatiques, soupapes de distribution ; radiateurs ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; panneaux solaires thermiques (capteurs solaires thermiques) ; panneaux photovoltaïques thermiques pour la production de chaleur ; poêles (appareils de chauffage) ; inserts (appareils de chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; installation de conduite, de distribution, de purification, pour l'approvisionnement, le refroidissement d'eau ; fours solaires ; ampoules électriques ; ampoules et lampes thermo-ioniques.

Produits de l'imprimerie, publications, périodiques, magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins d'information, guides et manuels d'instruction, sur support papier concernant les installations électriques, leur sécurité, la maîtrise de l'énergie et le confort domestique ; bons de réduction, sur support papier, pour l'achat d'appareils électriques, au fioul, au gaz ou aux énergies renouvelables (solaires, géothermie, pompes à chaleur, appareils à effet pelletier) sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques et à la maîtrise de l'énergie (électrique, gaz, fioul) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; prospectus ; brochures ; cahiers de recherche ; supports et matériels publicitaires et promotionnels en papier, à savoir publications, tracts, prospectus et imprimés dans le domaine de l'énergie.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants ; matières isolantes ; panneaux et membres d'étanchéité synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; isolants thermiques.

Cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées, capuchons de cheminées non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; conduits non métalliques ; tuyaux de descente et de drainage non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; bassins et rivières artificiels non métalliques ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.

Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; étude et recherches de marché ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; conseils et information commerciales sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation énergétique ; analyse de prix de revient ; démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; prévisions économiques ; relations publiques ; locations d'espaces publicitaires ; recherches de partenariat commercial dans le domaine des affaires, aide administrative à la création d'entreprises et d'associations ; location de machines et d'appareils de bureaux ; services de secrétariat ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir : conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de la limitation des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; publicité, conseil en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aides, conseils, informations ou renseignements d'affaire dans le domaine économique, stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises ; gérance administrative de lieux d'exposition ; aide à la création d'association (aide à la direction des affaires) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires dans le domaine de l'énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion commerciale d'entreprises et de personnel ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire administratif et commercial ; organisation et conduite de salons et de congrès à buts commerciaux ou de publicité ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires ; parrainage publicitaire ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; recherche de parraineurs ; représentation des professionnels de l'énergie auprès des activités administratives et politiques (relations publiques) ; promotion des ventes pour des tiers ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'écologie, de l'urbanisme, de la limitation des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, l'écologie, l'urbanisme, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie et de matières premières, d'émission de gaz à effet de serre ou non, de transport, de production de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental, et aide à la décision budgétaire en matière de consommation d'énergie et de matières premières, d'émission de gaz à effet de serre ou non, de transport, de production de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de l'énergie ; publication de textes publicitaires ; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, des émissions de carbone, de la préservation des richesses naturelles, de l'énergie renouvelable, des énergies nouvelles et du développement durable ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique et de gaz ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; services de consultations commerciales par téléphone ; conseils commerciaux pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyses commerciales pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques, et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement ; conseils commerciaux et informations commerciales relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux de réparation ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection d'installateurs d'équipements énergétiques ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de vente en gros ou au détail d'électricité, de combustibles, de charbon, de fioul, de bois de chauffage, de gaz, de pétrole, de panneaux photovoltaïques ; achat et vente sur les marchés de gros du gaz et de l'électricité ; achat d'électricité d'origine photovoltaïque ; achat d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères de gaz et d'électricité ; estimation en affaires commerciales ; estimation commerciales en matière de gaz et d'électricité ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers de gaz et d'électricité ; vente d'installations photovoltaïques clés en main ; vente d'usines de production et de distribution d'énergie clés en main ; promotion des ventes pour des tiers de véhicules électriques ou de véhicules fonctionnant avec d'autres sources d'énergies.

Conseils et informations financiers dans le domaine de la consommation d'énergie. Services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie. Services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; analyses financières, prêts financiers dans le domaine du développement du secteur énergétique ; analyses financières, prêts financiers dans le domaine du développement et l'amélioration des installations énergétiques ; service de financement, prêts financiers à destination des installations de chauffage à savoir installations de chauffage électriques, gaz, fuel, bois, solaire, à production de vapeur ; consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations énergétiques, notamment les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone (hotline) dans le domaine de l'énergie ; offre d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques ; gestion, valorisation et négoce de crédit carbone à savoir courtage de crédits carbone ; informations financières et conseils financiers relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils financiers pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyse financière pour la présélection de produits pour des tiers et conseils financiers dans le choix des équipements électriques et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; informations financières et conseils financiers sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement ; informations financières et conseils financiers relatifs au coût de l'énergie ; prêts financiers pour l'acquisition d'installations électriques, d'installations de chauffage ou d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; financement de travaux de rénovation de logements pour réaliser des économies d'énergie ; prêt pour la construction de logements neufs économes en énergie et respectueux de l'environnement ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; estimation financière pour améliorer la performance énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers ; assurances, consultation et information en matière d'assurances, estimation financière concernant les assurances relatif à la garantie des risques liés aux activités de l'énergie à savoir : installations collectives et individuelles de chauffage, de production d'eau froide et chaude, de vapeur, de réseaux de distribution d'électricité, de gaz, d'installations solaires, de réfrigération et des matériels composants ces installations ; service d'assurance en matière de dépannage des installations collectives et individuelles de chauffage, d'électricité, d'eau, solaire, de gaz, de fuel, de réfrigération ; service d'assurance dans les domaines des activités de l'énergie et à destination des entreprises et des particuliers ; conseils en investissements ; estimations financières et budgétaires de travaux d'économie d'énergie ; informations et renseignements en matière boursière ; contrats d'assurances couvrant les installations électriques et les matériels électriques ; contrats d'assurances aux particuliers contre les risques d'impayés sur les factures énergétiques d'électricité et de gaz ; contrats d'assurances dépannage électricité et plomberie ; transactions immobilières ; location d'espaces aménagés (immobiliers) ; location et mise à disposition de bureaux aménagés ; expertises immobilières ; estimations immobilières ; gestion immobilière ; informations en matière immobilière, et notamment en matière de location d'espaces aménagés ; gérance de biens immobiliers ; gérance locative de biens immobiliers.

Installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines, d'installations électriques, d'appareils électriques, de panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires, d'éoliennes, de chaudières, de fourneaux, de brûleurs, de distribution d'eau et installations sanitaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; déparasitage d'installations électriques ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; construction d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction de canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et entretien des installations et canalisations précitées ; services d'inspection de projets de constructions ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; installation, maintenance et réparation de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines et d'appareils pour la distribution d'énergie ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations électriques, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques, de panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires, d'éoliennes, de chaudières, de fourneaux, de brûleurs, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; mise à disposition d'ouvrages industriels, d'installations de production et de distribution d'énergie ; construction, maintenance et réparation d'installations thermiques, électriques, de centrales nucléaires, hydroélectriques, hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport de gaz, de lignes électriques, d'installations pétrolières, de parcs hydroliens, de parcs photovoltaïques, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; conseils et informations techniques relatifs à l'installation, l'entretien et la réparation de matériel et d'installations de production d'énergie ; construction, maintenance et réparation de lignes de transport et de distribution d'électricité ; services d'installation et de déplacement de compteurs électriques et compteurs gaz ; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs ; services d'isolation (construction) ; construction, maintenance et réparation sous-marine d'installation hydrolienne et houlomotrice, de pipelines, de conduits pour le transport de l'énergie ; informations en matière de construction, maintenance et réparation dans le domaine des énergies renouvelables, du développement durable, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; installation, entretien, maintenance, réhabilitation, décontamination, déparasitage, désinfection, déconstruction et rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, de parcs éoliens, de lignes électriques, de parcs photovoltaïques ; construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; supervision, direction de travaux d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils pour la production, la mise à disposition et la distribution d'énergie ; installation, maintenance et réparation de tout système de protection et de sécurité des biens et des individus ; entretien, nettoyage et réparation de véhicules électriques et de bornes de charge de véhicules électriques ; assistance en cas de pannes de véhicules électriques (réparation).

Télécommunications ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ; échange de données informatisées ; services de courriers électroniques ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission de sons, d'images et de vidéos en temps réel ; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateurs ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles, d'alerte concernant l'état des appareils à usage domestique et domotique ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages, d'images ou de fichiers électroniques, comportant des conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable, par téléphone ou par terminaux d'ordinateurs ; fourniture et organisation de forums de discussion sur l'Internet dans les domaines de l'énergie, de l'électricité, des énergies renouvelables, du développement durable, de l'urbanisme, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; fourniture d'accès, à des tiers, de services en ligne et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hotline) ; transmission de factures par voie électronique.

Transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau, d'énergie nucléaire, thermique, éolienne, hydraulique, hydroélectrique, hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de conduites ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; distribution (diffusion) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers ; emballage et entreposage de marchandises ; exploitation et gestion pour des tiers de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; distribution (livraison) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et de la biodiversité, le développement durable ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, hydrolienne, géothermique, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz, de vapeur et d'eau ; assistance en cas de pannes de véhicules électriques (remorquage).

Production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, information en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées ; traitement de matériaux à savoir, recyclage de déchets, décontamination des matériaux dangereux, traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), traitement et transformation des combustibles pour la production d'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux dans le domaine énergétique ; informations en matière de traitement des déchets ; études et recherches sur le traitement des déchets ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; services d'entretien et de rénovation d'installations nucléaires ; services de tri de combustibles ; services de décontamination, de nettoiement, de dépollution, d'assainissement, d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz.

Education, formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo, services de photographie ; organisation de concours, organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but éducatif, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, microédition ; téléenseignement dans le domaine de l'énergie, de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation de manifestations culturelles concernant l'énergie, l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; édition de livres, revues ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par un réseau global d'ordinateurs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine de l'énergie, de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores ou vidéo ; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de salons et de séminaires ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'exercices d'entraînement à la sécurité ; formation dans les domaines de la gestion des risques et la sûreté du fonctionnement des installations énergétiques, l'informatique, scientifique, le nucléaire, l'hydraulique et l'écologie, les systèmes électriques et les marchés de l'énergie, les statistiques et les outils d'analyse, l'aide à la décision en environnement concurrentiel ; formation du personnel ; publication de textes autres que publicitaires ; exploitation de publication électroniques en ligne ; divertissements radiophoniques ; édition de livres, de revues ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts sportifs, culturels ou éducatifs ; organisation et production de spectacles ; camps de perfectionnement sportifs ; location d'équipements pour la pratique des sports ; mise à disposition d'infrastructures sportives ; location de stades, services d'aides aux membres d'un club dans l'exercice d'activités sportives et culturelles ; production de films ; services de musées (présentation, expositions) ; productions de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; organisation de concours, de jeux en matière de sport, d'éducation ou de loisirs ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; divertissements par télévision ou par un réseau global d'ordinateurs ; réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs ou culturels ; production de spectacles sportifs ou culturels ; organisation, préparation et conduite de cérémonies sportives ou culturelles et de cérémonies de récompenses sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions, de forums, de séminaires et de symposiums dans les domaines de l'énergie, de l'électricité, des énergies renouvelables, de l'écologie, de l'urbanisme, du développement durable, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; organisation et conduite de manifestations pour la promotion et la connaissance d'associations ou de sociétés ayant pour objet la protection de l'environnement, l'écologie, le développement des énergies nouvelles, la mise en oeuvre du développement durable ; organisation de concours et de trophées pour récompenser des projets et des réalisations en matière de respect de l'environnement, de performance énergétique, de confort et de qualité architecturale.

Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir : d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertise légale et technique en matière de transfert de technologie ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; gestion commerciale et surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement ; recherche de partenariat technique et technologique (sans rapport avec la conduite des affaires), recherches entre les services de recherches et de développement des industriels et/ou des universités ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ; essais techniques en matière de climatisation, d'éclairage, élaboration et mise à jour de logiciels en matière de climatisation, d'éclairage ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; contrôle et expertise technique d'installations énergétiques ; supervision de travaux de construction ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables ; services de contrôle d'installations électriques ; services de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables, d'énergie climatique ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergies, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyses physique et chimique ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; conseils en construction ; programmation et entretien d'installations de gestion technique des bâtiments ; établissement de plans pour la construction ; conseils pour la construction d'installations de production d'énergie et d'électricité, de centrales nucléaires, de centrales électriques, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d'usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de lignes électriques, d'installations pétrolifères, de parcs hydroliens, de parcs photovoltaïques, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; services d'expertise en simulation numérique (travaux d'ingénieurs) ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; services de recherche et développement sur les impacts environnementaux découlant des installations de production d'énergie, services d'ingénierie pour l'évaluation des besoins et disponibilités en électricité et pour l'adaptation des outils à la distribution d'électricité ; services d'ingénierie pour la conception et la construction de nouvelles installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; conseils et consultations techniques sur la protection de l'environnement et le développement d'énergies renouvelables ; travaux de laboratoires et gestion de projets scientifiques et technologiques dans les domaines de l'électricité, des énergies renouvelables, du développement durable, de l'écologie, de l'urbanisme, de la protection de l'environnement, de la limitation des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; études, recherches et expertises rendus par des ingénieurs dans le domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; informations techniques en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils techniques et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; conseils techniques pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; présélection (analyse technique) de produits pour des tiers et conseils techniques dans le choix des équipements électriques et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergies, d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; service de recherche et développement dans le domaine de l'isolation thermique, de la protection solaire et climatique des habitations ; conseils techniques et informations relatifs à l'isolation thermique et à la protection solaire et climatique des habitations ; conseils techniques et informations pour l'évaluation et la modification de la puissance d'un compteur électrique et/ou de gaz ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux de réparation ; conseils et informations techniques pour la sélection d'installateurs d'équipements énergétiques ; conseils et informations techniques en matière d'isolation de l'habitation ; services de diagnostic de performance énergétique d'un bien immobilier ; analyse énergétique, thermique et environnementale des logements et parcs immobiliers ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) pour le transfert de technologie et le transfert de savoir-faire (know-how) ; contrôle de qualité des installations électriques ; essais techniques en matière d'électricité, de chauffage, d'informatique, de domotique, d'ergonomie ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre son personnel, ses produits, ses matériaux, ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; audit sur la sécurité et la conformité avec les réglementations en vigueur de toutes installations de production d'énergie et d'électricité ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services de recherches et développement dans le domaine des transports électriques, notamment les batteries électriques, les bornes électriques, les véhicules électriques, les trams, les trolleybus, les bus électriques, les bateaux électriques ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine des transports électriques.

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de vidéosurveillance, surveillance des alarmes anti-intrusion, agences de surveillance nocturne ; information et conseils en matière de sécurité ; conseils et contrôles relatifs aux appareils électriques et électroniques de mesure, contrôle, surveillance, détection ou localisation d'un danger (incendie ou intrusion), services de sécurité et services de surveillance de personnes âgées, de malades à domicile ou en dehors du domicile ; consultations et conseils techniques sur les installations dans le domaine de l'énergie et de la sécurité y afférant ; services de prévention sécuritaire des risques d'origine industrielle, à savoir analyse et évaluation prédictive de la fiabilité humaine en situation accidentelle dans le domaine industriel ; information et conseils en matière de sécurité ; location d'équipements de protection des biens et des individus ; services de surveillance des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie ; conseils et contrôles relatifs aux appareils électriques et électroniques de mesure, contrôle, surveillance, détection ou localisation d'un danger (incendie ou intrusion) ; services de sécurité et services de surveillance de personnes âgées, de malades à domicile ou en dehors du domicile ; services d'information auprès des collectivités locales ou de tout public liés au domaine de l'action sociale, de la sécurité publique et civile ; contrôle de sécurité des installations électriques ; services juridiques ; analyse juridique ; conseils juridiques en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur d'économies d'énergies et du développement durable ; médiation ; médiation sociale pour régler les situations de précarité énergétique.