Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ELECTRICITE DE FRANCE Service National
/
TUBELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBELEC
ELECTRICITE DE FRANCE Service National

Numéro de dépôt :
3071744
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque TUBELEC

Déposée le 19 décembre 2000 par la société ELECTRICITE DE FRANCE Service National auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la société ELECTRICITE DE FRANCE Service National domicilié(e) (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL),, 2, rue Louis MURAT, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque TUBELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBELEC est expirée depuis le 19 décembre 2010.

ELECTRICITE DE FRANCE Service National a également déposé les autres marques suivantes : ENTRAIGUES , GUITARES , T ETUDES TARIFAIRES , EDF-VAL , ADVISO , SPEAKER , AVIGNON GRAND DELTA , LORA SAM , ACCELERATEUR , CIRCUIT CONFIANCE


ELECTRICITE DE FRANCE Service National - (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL),, 2, rue Louis MURAT, 75008 PARIS - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Réchauffeurs électriques, réchauffeurs tubulaires pour chauffer des fluides.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.