SICLE
Présentation de la marque SICLE
Déposée le 22 décembre 1987 par ELECTRICITE DE FRANCE - SERVICE NATIONAL (Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SICLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICLE est expirée depuis le 22 décembre 1997.
ELECTRICITE DE FRANCE - SERVICE NATIONAL (Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription - Renonciation partielle n°32440 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°32440 - Publication au BOPI